Fichier:Seal of Tbilisi, Georgia.svg

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 387 × 387 pixels, taille : 101 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
English: Tbilisi City Seal
ქართული: თბილისის გერბი
Date (UTC)
Source
Auteur
Autres versions Œuvres dérivées de ce fichier :  Flag of Tbilisi.svg
SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce sceau a été créé avec Inkscape.
Cette image a été retouchée, ce qui signifie qu'elle a été modifiée par ordinateur et est différente de l'image d'origine. Liste des modifications : SVG version of a PNG. L'image d'origine se trouve ici : Tbilisi City Seal.PNG. Modifications effectuées par Nesnad.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

Avertissement - Cette étiquette de licence ne peut pas être appliquée aux symboles officiels proposés et aux projets de documents officiels, qui peuvent être protégés par le droit d'auteur.


English  français  ქართულად  italiano  sicilianu  македонски  русский  українська  中文  +/−

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Journal des téléversements d’origine

This image is a derivative work of the following images:

  • File:Tbilisi City Seal.PNG licensed with PD-GE-exempt
    • 2009-05-29T07:17:37Z Rastrelli F 200x200 (24844 Bytes) Better version.
    • 2007-07-17T09:13:28Z Kober 145x129 (28831 Bytes) {{Information |Description=[[Tbilisi]] City Seal |Source=Tbilisi City Hall (www.tbilisi.gov.ge) |Date= |Author=Tbilisi City Hall |Permission=PD (per Georgia's Law on Copyright and Neighboring Rights) |other_versions= }} {{PD-

Téléversé avec derivativeFX

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Seal of Tbilisi, Georgia

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 mai 2010 à 19:49Vignette pour la version du 3 mai 2010 à 19:49387 × 387 (101 kio)McSushredrawn with Inkscape instead a traced raster graphic.
26 avril 2010 à 20:22Vignette pour la version du 26 avril 2010 à 20:22250 × 240 (856 kio)Nesnad{{Information |Description={{en|1=Tbilisi City Seal}} {{ka|1=თბილისის გერბი}} |Source=*File:Tbilisi_City_Seal.PNG |Date=2010-04-26 18:22 (UTC) |Author=*File:Tbilisi_City_Seal.PNG: Tbi

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.