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Fichier:Sfax Commune Flag.png

    Fichier d’origine (1 500 × 1 000 pixels, taille du fichier : 572 kio, type MIME : image/png)

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    Description

    Description
    English: Flag of Sfax Commune, Tunisia
    Date
    Source http://www.commune-sfax.gov.tn/en/foresight-and-planning-committee
    Auteur ou autrice Tuto2309

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
    • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
    • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
    • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
    • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
    Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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    Insignia
    Insignia
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    Légendes

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    Flag of Sfax Commune, Tunisia

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    585 295 octet

    hauteur

    1 000 pixel

    largeur

    1 500 pixel

    type MIME

    image/png

    somme de contrôle

    ea2e54bd776a66e8fda6935de97d50ccc5d43496

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel24 mars 2025 à 23:45Vignette pour la version du 24 mars 2025 à 23:451 500 × 1 000 (572 kio)Tuto2309Uploaded own work with UploadWizard

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    Métadonnées

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