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Fichier:Shigeru Yoshida Cabinet 19460522.jpg

Fichier d’origine ‎(1 024 × 771 pixels, taille du fichier : 129 kio, type MIME : image/jpeg)

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日本語: 第１次吉田内閣（昭和21年５月22日成立）
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Source

https://www.nippon.com/ja/japan-topics/c08502/

https://www.kantei.go.jp/jp/rekidai/kakuryo/45.html
Auteur 共同通信社

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Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
  1. Elle a été publiée avant le 1er janvier 1957 ;
  2. Elle a été prise avant le 1er janvier 1947 ;
Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes
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  • Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
  • Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actuel28 décembre 2022 à 02:38Vignette pour la version du 28 décembre 2022 à 02:381 024 × 771 (129 kio)Taro2968332higher quality
8 août 2021 à 07:24Vignette pour la version du 8 août 2021 à 07:24261 × 220 (20 kio)李玉達Uploaded a work by kantei from https://www.kantei.go.jp/jp/rekidai/kakuryo/45.html with UploadWizard

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