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Fichier:Sint-Genesius-Rode wapen2.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 634 × 764 pixels, taille : 139 kio)

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    Description

    Description
    Nederlands: Wapenschild van Sint-Genesius-Rode
    Date
    Source onroerenderfgoed.be
    Auteur ou autrice unknown, SVG = Travail personnel
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)    		 PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN.
    Autres versions
    • Standard svg-version
      Standard svg-version

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Blason d'une commune flamande

    Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

    Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

    L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

    L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

    Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    image/svg+xml

    taille des données

    142 239 octet

    somme de contrôle

    18172cf7b6c43d74f95df5ba2b2ea14ebe0ec968

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel23 septembre 2014 à 11:28Vignette pour la version du 23 septembre 2014 à 11:28634 × 764 (139 kio)Archmedus{{Information |Description={{nl|Wapenschild van Sint-Genesius-Rode}} |Source=[https://heraldiek.onroerenderfgoed.be/node/823 onroerenderfgoed.be] |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= <gallery>...

    Usage global du fichier

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    Métadonnées

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