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Fichier:Start of the 1932 Tunis Grand Prix.jpg

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Description

Description
English: Start of the 1932 Tunis Grand Prix
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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actuel2 avril 2015 à 09:09Vignette pour la version du 2 avril 2015 à 09:096 864 × 4 888 (9,91 Mio)Sportires
1 avril 2015 à 12:49Vignette pour la version du 1 avril 2015 à 12:491 336 × 947 (438 kio)Sportires
17 août 2013 à 14:18Vignette pour la version du 17 août 2013 à 14:18662 × 459 (44 kio)Cropbotupload cropped version, operated by User:Flappiefh. Summary: cropped
5 octobre 2011 à 11:55Vignette pour la version du 5 octobre 2011 à 11:55670 × 542 (53 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1=Start of the 1932 {{w|Tunis Grand Prix}}}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9028551c.r=grand+prix+1932.langEN Bibliothèque nationale de France] |Author =Agence Me

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