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Fichier:Sultan Muhammad Jamalul Alam II(Brunei).jpg

    Fichier d’origine (449 × 638 pixels, taille du fichier : 99 kio, type MIME : image/jpeg)

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    Description

    Description
    English: Muhammad Jamalul Alam II
    Source http://www.history-centre.gov.bn/sultanbrunei.htm
    Auteur ou autrice Brunei History Center

    Conditions d’utilisation

    Public domain

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    Public domain
    This work was first published in Brunei and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Emergency (Copyright) Order, enacted 1999 (details). The work meets one of the following criteria:

    Type of work
    In public domain after
    Published/created/assented/author(s) died before
    Section
    Literary, dramatic, musical or artistic
    50 years from date of commercial publication (within 75 years of creation) of a Brunei Government work
    		 1 January 1976 167(1)(3)(b)
    125 years from creation of a Brunei Government work, otherwise
    		 1 January 1901 167(1)(3)(a)
    50 years from creation of a Legislative Council work
    		 1 January 1976 169(3)
    50 years from creation of a computer-generated work, otherwise
    		 14(3)
    50 years from creation of an anonymous/pseudonymous work, otherwise
    		 14(2)
    50 years from death of (last known) author(s), otherwise
    		 14(1)
    Sound recording or film
    50 years from publication or creation (whichever date is later)
    		 15
    Broadcast or cable program
    50 years from publication
    		 16(1)
    Act or order
    50 years from assent of an act
    		 168(2)
    50 years from creation of an emergency order
    		 168(3)
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     Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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    Public domain

    Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

    1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
    2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
    3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Brunei) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
    Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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    Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
    08:57, 11 February 2008 450 × 661 (101,337 bytes) w:en:Sk8teroy (d | contributions) (http://www.history-centre.gov.bn/sultanbrunei.htm)

    Légendes

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    dépeint

    Muhammad Jamalul Alam II

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel25 novembre 2015 à 15:16Vignette pour la version du 25 novembre 2015 à 15:16449 × 638 (99 kio)Sebastian WallrothRemoved border by cropping < 1 % horizontally and 3 % vertically using CropTool with precise mode.
    28 janvier 2013 à 09:04Vignette pour la version du 28 janvier 2013 à 09:04450 × 661 (99 kio)MedelamTransferred from en.wikipedia: see original upload log above

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