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S6 sign

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Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

Légendes

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actuel12 décembre 2005 à 00:05Vignette pour la version du 12 décembre 2005 à 00:05210 × 130 (4 kio)Malarz plS6 sign category:Highway Signs {{PD}} made by Malarz pl

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