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Fichier:Tan's Film Company logo, Roekihati poster, 1941.jpg

Tan's_Film_Company_logo,_Roekihati_poster,_1941.jpg (514 × 516 pixels, taille du fichier : 163 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Logo for Tan's Film Company, a film production house in the Dutch East Indies.
Date vers 1940
date QS:P,+1940-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source File:Roekihati (1940; Dutch).jpg
Auteur Tan's Film Company

Conditions d’utilisation

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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
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Public domain
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Article 30

  1. The Copyright on:
    1. computer programs,
    2. cinematographic works,
    3. photographic works,
    4. databases, and
    5. works resulting from adaptations
    shall be valid for 50 (fifty) years as of the first publication.
  2. The Copyright on topographical arrangement of a published work shall be valid for 50 (fifty) years after as of the first publication of the Work.
  3. The Copyright of works as referred to in paragraphs (1) and (2) of this article, and Article 29 paragraph (1) which are owned or held by a legal body, shall be valid for 50 (fifty) years as of from the first publication.

Article 31

  1. The Copyright on works which are held or exercised by the State, pursuant to:
    1. Article 10 paragraph (2), shall be valid without any time limit;
    2. Article 11 paragraph (1) and paragraph (3) shall be valid for 50 (fifty) years as of the first time the work is known to the public.
  2. The Copyright on works which are exercised by publishers pursuant to Article 11 paragraph (2) shall be valid for 50 (fifty) years as of the first publication.

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