Fichier:Tange Sazen, le pot d’un million de ryo.jpg

Tange_Sazen,_le_pot_d’un_million_de_ryo.jpg(480 × 343 pixels, taille du fichier : 61 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Photo prise lors du tournage de "Tange Sazen, le pot d’un million de ryo" (1935)
Date
Source https://www.flickr.com/photos/89330362@N03/8137199840
Auteur japanesefilmarchive

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Cette image a été originellement postée sur Flickr par japanesefilmarchive à l'adresse https://flickr.com/photos/89330362@N03/8137199840. Elle a été passée en revue le 23 janvier 2016 par le robot FlickreviewR, qui a confirmé qu'elle se trouvait sous licence cc-by-2.0.

23 janvier 2016

w:fr:Creative Commons
paternité
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Public domain
Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
  1. Elle a été publiée avant le 1er janvier 1957 ;
  2. Elle a été prise avant le 1er janvier 1947 ;
Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes
Notes
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  • Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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Public domain This pre-1953 Japanese film or image thereof, directed by a person who died more than 38 years ago, is now in the public domain.

This is because in July 2006, a Japanese court ruled that all films produced in Japan prior to 1953 were exempt from a change of copyright law changing the term for cinematographic works from 50 years after publication to 70 years. [1][2][3].

However, the Tokyo District Court ruled on 17 September 2007 that films by Akira Kurosawa (died 1998) remain copyrighted until 2036, ruling that an older pre-1971 law applies. That old law kept copyright protection for 38 years after the creator's death.

In 2008, the Intellectual Property High Court affirmed the lower court's decision. The report states the "Japanese Intellectual Property High Court ruling that establishes the Tokyo District Court's September 2007 decision to be correct," and that "the preceding judge Nobuyoshi Tanaka is quoted as stressing that 'the copyright over films is protected for 38 years from the year after the death of the director.'"

Please note that public domain works must be out of copyright in both the United States and in the source country of the work in order to be hosted on the Commons. The file must have an additional copyright tag indicating the copyright status in the United States. See also Copyright rules by territory.


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actuel23 janvier 2016 à 14:10Vignette pour la version du 23 janvier 2016 à 14:10480 × 343 (61 kio)FredojodaUser created page with UploadWizard

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