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Fichier:The Soviet Union 1968 CPA 3603 stamp (Maria Ilyinichna Ulyanova (1878–1937)).jpg

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Русский: Марка СССР: Мария Ильинична Ульянова (1878—1937). Серия: 90-летие со дня рождения деятеля Коммунистической партии и Советского государства младшей сестры Владимира Ильича Ленина Марии Ильиничны Ульяновой (1878—1937)
English: USSR stamp: Maria Ilyinichna Ulyanova (1878–1937). Series: 90th Birth Anniversary of Workers of the Communist Party of the Soviet Union and for the State Maria Ilyinichna Ulyanova, Lenin's Younger Sister (1878–1937)
Date
Source Scanned 600 dpi by User Matsievsky from personal collection
Auteur USSR Post

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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