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Fichier:The allies.jpg

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Description

Description
English: Sultan of the Ottoman Empire, Abdulmecid I; Queen of United Kingdom and Ireland, Victoria; and President of France, Napoleon III.
Türkçe: Osmanlı Sultanı I. Abdülmecid, İngiltere ve İrlanda Kraliçesi Victoria ve Fransa Devlet Başkanı III. Napolyon Bonaparte.
Français : Sultan de l'Empire Ottoman; Abdulmecid I, reine du Royaume-Uni et de l'Irlande, de Victoria et président de la France, Napoléon III.
Deutsch: Sultan des Osmanischen Reiches; Abdulmecid I, Königin von Großbritannien und Irland; Victoria und Präsident von Frankreich, Napoleon III.
Español: Sultán del Imperio Otomano; Abdulmecid I, Reina del Reino Unido e Irlanda, Victoria y el presidente de Francia, Napoleón III.
Português: Sultão do Império Otomano; Abdulmecid I, Rainha do Reino Unido e Irlanda; Victoria eo presidente da França, Napoleão III.
Date Date inconnue
Unknown date
Source
institution QS:P195,Q193563
Auteur [s.n.]
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Abdulmecid I, Sultan of the Ottoman Empire; Victoria, Queen of the United Kingdom and Napoleon III. Emperor of France

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actuel29 mars 2013 à 19:49Vignette pour la version du 29 mars 2013 à 19:49711 × 911 (114 kio)Maurice07User created page with UploadWizard

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