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Fichier:USA 1924 rugby team.jpg

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English: The USA national rugby union team that won the Gold Medal at the 1924 Summer Olympics.
Date
Source Le miroir des sports, 1er mai 1924, page 282
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (France) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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United States national rugby union team members who won the gold medal group photo at the 1924 Summer Olympics.

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actuel12 septembre 2017 à 21:41Vignette pour la version du 12 septembre 2017 à 21:411 607 × 903 (753 kio)Skblzz1better 2
12 septembre 2017 à 21:40Vignette pour la version du 12 septembre 2017 à 21:401 607 × 903 (753 kio)Skblzz1better
8 septembre 2007 à 23:38Vignette pour la version du 8 septembre 2007 à 23:381 645 × 977 (1,28 Mio)FlickreviewRReplacing image by its original image from Flickr
2 septembre 2007 à 19:48Vignette pour la version du 2 septembre 2007 à 19:481 024 × 608 (440 kio)Laurens~commonswiki{{Information |Description= "Miroir du Sport" 01/05/1924 |Source=[http://www.flickr.com/photos/27925507@N00/438812120/ USA 1924 team] |Date=March 29, 2007 at 18:53 |Author=[http://www.flickr.com/people/27925507@N00 Frederic Humbert] from France |Permissio
2 septembre 2007 à 19:46Vignette pour la version du 2 septembre 2007 à 19:461 024 × 655 (297 kio)Laurens~commonswiki{{Information |Description= "Miroir du Sport" 01/05/1924 |Source=[http://www.flickr.com/photos/27925507@N00/438812120/ USA 1924 team] |Date=March 29, 2007 at 18:53 |Author=[http://www.flickr.com/people/27925507@N00 Frederic Humbert] from France |Permissio

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