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    Description

    Description
    Français : [Stade de] Colombes, 6-4-30, [football] association, image découpée d'Urbain Wallet d'une photographie de groupe de l'équipe d'Amiens A.C. : [photographie de presse] / [Agence Rol]
    Date
    Source
    Gallica

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    Auteur ou autrice
    Agence Rol   wikidata:Q18507700
     
    Description français
    English: photo agency
    Français : Agence de photographie
    Période d’activité de 1904 à 1937
    date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
    Autorité
    creator QS:P170,Q18507700
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     : Amiens AC 1930 Colombes Avril.jpg
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    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    actuel11 janvier 2023 à 12:12Vignette pour la version du 11 janvier 2023 à 12:12660 × 1 280 (78 kio)Thomas.RFile:Amiens AC 1930 Colombes Avril.jpg cropped 92 % horizontally, 77 % vertically using CropTool with precise mode.

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