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Fichier:Vlamertinge wapen.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 182 × 290 pixels, taille : 153 kio)

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    Description

    Description
    Nederlands: Het Wapen van Vlamertinge
    Date
    Source Ce fichier est dérivé de :
    Auteur ou autrice unknown, svg = own work
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Public domain
    Blason d'une commune flamande

    Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

    Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

    L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

    L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

    Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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    dépeint

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel12 novembre 2017 à 17:59Vignette pour la version du 12 novembre 2017 à 17:59182 × 290 (153 kio)A. ter Hoek== {{int:filedesc}} == {{Information |Description={{nl|Het Wapen van Vlamertinge}} |Source={{derived from|[http://www.ngw.nl/heraldrywiki/index.php?title=Vlamertinge NGW]}} |Date=2017 |Author=unkown, svg = own work |Permission={{PD-Vlaams-gemeentewapen...

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