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Fichier:Western Wall area and Moroccan Quarter in the Old City of Jerusalem map by Survey of Palestine map 1-2,500 (cropped).jpg

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English: Survey of Palestine map 1:2,500
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Source Survey of Palestine
Auteur Survey of Palestine
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Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

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  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain
This work was created or ordered by the State of Israel, and is in the public domain because it satisfies one of the conditions stipulated in Israel's copyright statute from 2007 (translation) regarding the State's copyrights:
  1. It is a statute, regulation, Knesset protocol or court decision and therefore ineligible for copyright protection according to §6 of the 2007 statute; OR
  2. It was created more than 50 years ago (i.e. before 1 January 1974), and the State's copyright has therefore expired according to §§42–43 of the 2007 statute PROVIDING THAT
  • The State of Israel was the first owner of copyrights on this work; AND
  • The State did not waive its copyrights in a special contract with the author when this work was created.
 Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate.

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