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Fichier:XXe - Puits Festugières - 02.jpg

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    Description

    Description
    Français : Le puits Festugières des houillères de Cublac. Au premier plan, le criblage.
    Date avant 1914
    date QS:P,+1914-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1914-00-00T00:00:00Z/9
    Source Scan de carte postale ancienne
    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Public domain

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    Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.

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    dépeint

    taille des données

    638 303 octet

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    1 016 pixel

    largeur

    1 624 pixel

    type MIME

    image/jpeg

    somme de contrôle

    ef54970f76b7709a47581e333c7a4f7756460a8d

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel12 septembre 2018 à 20:57Vignette pour la version du 12 septembre 2018 à 20:571 624 × 1 016 (623 kio)A.BourgeoisP+HD
    7 septembre 2018 à 20:29Vignette pour la version du 7 septembre 2018 à 20:291 525 × 877 (564 kio)A.BourgeoisPUser created page with UploadWizard

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