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Fichier:XXe - Usine Corbin - 03.jpg

    Fichier d’origine (998 × 653 pixels, taille du fichier : 286 kio, type MIME : image/jpeg)

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    Description

    Description
    Français : L'intérieur de l'usine Corbin, Champagney (Haute-Saône)
    Date Début XXe
    Source Carte postale ancienne
    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Public domain

    Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

    Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.

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    Légendes

    L'intérieur de l'usine Corbin, Champagney (Haute-Saône)

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    293 333 octet

    hauteur

    653 pixel

    largeur

    998 pixel

    type MIME

    image/jpeg

    somme de contrôle

    874b1322cc0351668e53527a04527f48cbf83cea

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel27 août 2020 à 17:46Vignette pour la version du 27 août 2020 à 17:46998 × 653 (286 kio)A.BourgeoisPUploaded own work with UploadWizard

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    Métadonnées

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