Ce fichier est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
Au télépartageur : veuillez fournir une source et une date de publication.
Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Public domainPublic domainfalsefalse
This non-U.S. work was published 1931 or later, but is in the public domain in the United States because either
it was simultaneously published (within 30 days) in the U.S. and in its source country and is in the public domain in the U.S. as a U.S. work (no copyright registered, or not renewed),
or
it was first published outside the United States (and not published in the U.S. within 30 days) and
it was first published before 1978 without complying with U.S. copyright formalities or after 1978 without copyright notice and
it was in the public domain in its home country on the URAA date ( January 1, 1996 for most countries).
This work may still be copyrighted in other countries.
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work is in the public domain in the U.S. (for the first case) or why it was PD on the URAA date in its source country (second case). Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
Légendes
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