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Fichier:Yibna 1946 BOA.jpg

    Fichier d’origine (8 866 × 9 102 pixels, taille du fichier : 8,24 Mio, type MIME : image/jpeg)

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    Description

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    Description
    English: Survey of Palestine village maps, showing village land or built up area (BOA)
    Date
    Source w:Survey of Palestine
    Auteur ou autrice w:Survey of Palestine

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    This work was created or ordered by the State of Israel, and is in the public domain because it satisfies one of the conditions stipulated in Israel's copyright statute from 2007 (translation) regarding the State's copyrights:
    1. It is a statute, regulation, Knesset protocol or judicial decisions of the courts or of any other government entities having judicial authority according to law and therefore ineligible for copyright protection according to §6 of the 2007 statute; OR
    2. It was created more than 50 years ago (i.e. before 1 January 1976), and the State's copyright has therefore expired according to §§42–43 of the 2007 statute PROVIDING THAT
    • The State of Israel was the first owner of copyrights on this work; AND
    • The State did not waive its copyrights in a special contract with the author when this work was created.
     Voir aussi la catégorie : PD Israel & British Mandate.

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    Public domain
    Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

    Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

    1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
    2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1976 ;
    3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1976.
    Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
    Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    8 640 693 octet

    hauteur

    9 102 pixel

    largeur

    8 866 pixel

    type MIME

    image/jpeg

    somme de contrôle

    9b1128016f12ca67dc46f4b520f197826794e6b2

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel27 août 2021 à 16:33Vignette pour la version du 27 août 2021 à 16:338 866 × 9 102 (8,24 Mio)OnceinawhileUploaded a work by w:Survey of Palestine from w:Survey of Palestine with UploadWizard

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