Fichier:Zmiev COA (Kharkov Governorate) (1803).png

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Description
Русский: Герб Змиева (1803)
Date
Source [1]
Auteur Russian Empire
Autorisation
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Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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dépeint

4 février 1803Grégorien

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actuel9 novembre 2013 à 11:24Vignette pour la version du 9 novembre 2013 à 11:24174 × 215 (6 kio)McPotUser requested conversion to PNG. Bot: Converting file to superior PNG file. (Uploaded new version of file using Wiki.java)

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