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Description

Recueil. Portraits d'Édouard Andrieu (XIXe s.) (

)

Titre

Recueil. Portraits d'Édouard Andrieu (XIXe s.)

Description

Français : Sujet : Andrieu, Édouard (18..-19..) -- Portraits

Portraits

Appartient à l’ensemble documentaire : IconEST2

Collection

Bibliothèque nationale de France

	Nom local	Bibliothèque nationale de France
	Institution mère	ministère de la Culture
	Emplacement	13e arrondissement de Paris , France
	Coordonnées	48° 50′ 01″ N, 2° 22′ 33″ E
	Fondation	1368
	Site web	www.bnf.fr
	Autorité	: Q193563 VIAF: 137156173 ISNI: 0000000123531945 ULAN: 500309981 SUDOC: 03361122X BNF: 12381002j WorldCat

Références

Français : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41871494z

Source / photographe

Français : Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, N-2 (ANDRIEU, Edouard)

Bibliothèque nationale de France

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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]