Gabriel de Cussy

personnalité politique française

Gabriel de Cussy, né à Caen le , mort à Paris le 25 brumaire an II (), est un homme politique de la Révolution française.

Gabriel de Cussy
Illustration.
Portrait gravé par Nicolas-François-Joseph Masquelier (1789).
Fonctions
Député du bailliage de Caen
–
(2 ans, 6 mois et 5 jours)
Gouvernement Assemblée constituante de 1789
Groupe politique Tiers état
Député du Calvados
–
(1 an, 2 mois et 7 jours)
Gouvernement Convention nationale
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Caen (Calvados
Date de décès (à 54 ans)
Lieu de décès Paris
Nationalité Drapeau de la France Française
Parti politique Modérés
Profession Directeur de la monnaie

Signature de Gabriel de Cussy
députés du Calvados

Biographie

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Mandat à la Constituante

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Gabriel de Cussy est directeur de la monnaie de Caen lorsqu'il est élu, le sixième et dernier, représentant du tiers-état pour bailliage de Caen aux États-généraux de 1789[1], où il vote en faveur du rattachement du Comtat Venaissin à la France[2].

Mandat à la Convention

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La monarchie constitutionnelle, mise en application par la constitution du 3 septembre 1791, prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.

En septembre 1792, Gabriel de Cussy est élu député du Calvados, le onzième sur treize, à la Convention nationale[3].

Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote la détention durant la guerre et le bannissement à la paix, et se prononce en faveur de l'appel au peuple et du sursis à l'exécution de la peine[4],[5] :

Je n'ai point reçu du peuple la qualité de juge. [...] je ne prononcerai d'opinion que pour une mesure de sûreté générale. Je vote pour la réclusion pendant la guerre et le bannissement à la paix.

Le 13 avril 1793, il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[6]. Le 28 mai, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze.

À l'issue des journées du 31 mai et du 2 juin 1793, Gabriel de Cussy quitte Paris. Le 28 juillet, après le rapport de Bertrand Barère (député des Hautes-Pyrénées), membre du Comité de Salut public, Gabriel de Cussy est décrété d'accusation pour « complicité avec ceux qui ont pris la fuite et se sont mis en état de rébellion »[7].

Le 3 octobre, après le rapport de Jean-Pierre-André Amar (député de l'Isère), membre du Comité de sûreté générale, il est mis hors-la-loi pour s'être soustrait au décret d'accusation[8].

Le 8 brumaire an II (le 29 octobre 1793), Gabriel de Cussy est arrêté à Bordeaux par Jean-Lambert Tallien (député de Seine-et-Oise) et Claude-Alexandre Ysabeau (d'Indre-et-Loire), représentants en mission, et reconduit à Paris et incarcéré à la Conciergerie[9].

Le 24 brumaire (le 14 novembre), Marc Vadier (député de l'Ariège), membre du Comité de sûreté générale, demande son exécution sans jugement en vertu de sa mise hors de la loi[10].

Victime de la Grande Terreur, Gabriel de Cussy est guillotiné le 25 brumaire (le 15 novembre).

Notes et références

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  1. ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 8, p. XI.
  2. ↑ Archives parlementaires de 1789 à 1860, Première série, tome 25, séance du 4 mai 1791, p. 577.
  3. ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  4. ↑ Froullé, Jacques-François (≃1734-1794) et Levigneur, Thomas (≃1747-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  5. ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 57, séance du 16 et du 17 janvier 1793 » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  6. ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  7. ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 69, séance du 28 juillet 1793 » Accès libre, sur https://archive.org, (consulté le )
  8. ↑ Barbier, Gaston, Claveau, Louis, Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793 » Accès libre, sur https://www.persee.fr, (consulté le )
  9. ↑ Aulard, Alphonse (1849-1928), « Recueil des Actes du Comité de salut public, tome 8, séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) » Accès libre, sur https://archive.org, (consulté le )
  10. ↑ Barbier, Gaston, Claveau, Louis, Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 79, séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793) » Accès libre, sur https://www.persee.fr, (consulté le )

Annexes

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Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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