Jacques-Joseph Pascalis

avocat, magistrat et homme politique français

Jacques-Joseph Pascalis (, Barcelonnette - , Bougival) est un juriste et homme politique français.

Jacques-Joseph Pascalis
Fonctions
Président
Première chambre civile de la Cour de cassation française
-
Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation
-
Député du Var
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Biographie
Naissance
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 78 ans)
BougivalVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activités
Enfants
Julie Pascalis (d)
Claire Julie de NanteuilVoir et modifier les données sur Wikidata
Autres informations
Distinction

Biographie

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Il se fit inscrire au barreau d'Aix en 1817. Favorable à la Révolution de Juillet, il devint procureur du roi à Marseille, puis procureur général à Amiens, maître des requêtes au conseil d'État et enfin chef de division aux affaires civiles et des sceaux au ministère de la Justice.

Élu, le , député du 5e collège du Var (Brignoles), il fut nommé, au commencement de 1838, avocat général à la cour de Cassation, et dut se représenter devant ses électeurs qui lui renouvelèrent son mandat, le 1er septembre de la même année, par 161 voix sur 162 votants. Il fut ensuite successivement réélu, le , le et le .

Pascalis vota constamment avec le centre, fit partie de la coalition contre le ministère Molé, approuva la dotation du duc de Nemours, les fortifications de Paris et l'indemnité Pritchard, et repoussa les incompatibilités, l'adjonction des capacités et la proposition relative aux députés fonctionnaires.

Officier de la Légion d'honneur du , Pascalis fut destitué en 1848, et acheta alors une charge d'avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation. Nommé conseiller à la cour de Cassation en 1850, président de la chambre civile en 1860, et commandeur de la Légion d'honneur le , il fut admis à la retraite en 1868.

Il épouse Caroline-Éléonore de La Porte des Coupres ; ils auront deux filles : Marie Eléonore Julie (1823-1910), épouse d'Hippolyte Fortoul, ministre de l’instruction publique sous Napoléon III et historien ainsi que Claire Julie, épouse d'Émile Poissalolle de Nanteuil de La Norville, qui écrit des romans pour la jeunesse sous le nom de Mme de Nanteuil.

Notes et références

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Voir aussi

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Bibliographie

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Liens externes

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