Jean-Michel Dubouloz
Jean-Michel Dubouloz, né le à Thonon-les-Bains (duché de Savoie, actuel département de Haute-Savoie), mort le à Paris, est un homme politique de la Révolution française.
| Membre du Conseil des Cinq-Cents Conseil des Cinq-Cents Mont-Blanc | |
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| Député de la Convention nationale Convention nationale Mont-Blanc | |
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Entre 1793 et 1797, il est député du département du Mont-Blanc à la Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents.
Biographie
modifierMandat à la Convention
modifierLa monarchie constitutionnelle, mise en application en France par la constitution du 3 septembre 1791, prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, à la tour du Temple.
Le 27 novembre 1792, le duché de Savoie est rattaché à la Première République et forme le département du Mont-Blanc. Le 10 février 1793, Jean-Michel Dubouloz est élu député, le deuxième sur dix de son département, à la Convention nationale.
Le 28 mai, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[1].
Mandat aux Cinq-Cents
modifierSous le Directoire, Jean-Michel Dubouloz est réélu député du Mont-Blanc et siège au Conseil des Cinq Cents. Il est tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an V (le 20 mai 1797)[2].
Sous le Consulat, Jean-Michel Dubouloz est nommé commissaire du gouvernement près le tribunal civil de Thonon-les-Bains.
Notes et références
modifier- ↑ Louis Claveau, André Jean Ducom (1861-1923), Lodoïs Lataste (1842-1923) et Constant Pionnier (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 »
, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le ). - ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse (5 mars) » , sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le ).
Voir aussi
modifierBibliographie
modifier- « Jean-Michel Dubouloz », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Articles connexes
modifierLiens externes
modifier- Ressource relative à la vie publique :
