Liste des anciennes communes de l'Eure
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de l'Eure : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Comme dans toute la Normandie, le département a été, dès la Révolution, composé d'un maillage communal fin : le nombre de communes était alors proche de 900, puis 840 en 1800[Note 1]. Très vite, le nombre va se réduire, certaines communes ne comptant que quelques dizaines d'habitants seulement : une première vague de regroupements s'observe avant 1810, puis une autre vague bien plus prononcée dans les années 1840. Le nombre de communes est alors ramené à 700. Ce nombre va rester figé durant plus d'un siècle avant qu'un timide mouvement de fusions ne réapparaisse avant même la loi Marcellin dans les années 1970, qui ne va pas susciter de réel engouement. À l'inverse, la loi NOTRe en 2010 va avoir un impact prononcé : 37 communes nouvelles vont voir le jour réduisant le nombre de collectivités de près d'une centaine d'unités. Certaines de ces communes nouvelles ont regroupé un grand nombre de communes historiques à l'image de Vexin-sur-Epte ou de Mesnil-en-Ouche. D'autres se sont formées en plusieurs étapes comme Thénouville ou Mesnils-sur-Iton. Aujourd'hui, le département compte 585 communes (au 1er janvier 2024).
Pour l'anecdote, le département ne va observer qu'une seule création de commune au cours de ses 200 années d'existence : la ville nouvelle du Vaudreuil.
Transfert vers un autre département
modifierDépartement d'origine | Département
de rattachement |
Communes concernées | Décision |
---|---|---|---|
EURE | SEINE-INFÉRIEURE | Saint-Pierre-de-Liéroult | (Loi)[Off. 1] |
Fusions
modifierCréations
modifierNom de la commune créée | Commune affectée | Mode de création | Date (et nature)
de la décision |
Date d'effet |
---|---|---|---|---|
Ensemble Urbain Vaudreuil[Note 22] | Incarville | Démembrement | (Loi)[Off. 98] | [C.O.G. 1] |
Léry | ||||
Porte-Joie | ||||
Poses | ||||
Saint-Étienne-du-Vauvray | ||||
Saint-Pierre-du-Vauvray | ||||
Tournedos-sur-Seine | ||||
Le Vaudreuil | ||||
Bretagnolles | La Boissière | Démembrements
(rétablissements) |
(Arrêté)[Off. 99] | [C.O.G. 2] |
Serez |
Modifications de nom officiel
modifierModifications des limites communales
modifierLe plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
La commune de ... | ... cède du territoire
à la commune de ... |
Précisions | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
Val-de-Reuil | Léry | 14 habitants | (Arrêté) |
Val-de-Reuil | Le Vaudreuil | 91 habitants | (Arrêté) |
Val-de-Reuil | Saint-Étienne-du-Vauvray | 5 habitants
Superficie de 31 ha 67 a 32 ca |
(Décret)[Off. 138] |
Saint-Pierre-du-Vauvray | Superficie de 18 ha 77 a 17 ca | ||
Val-de-Reuil | Porte-Joie | 13 habitants | (Arrêté) |
Léry | Val-de-Reuil | 1 habitant | (Arrêté) |
Val-de-Reuil | Poses | 2 habitants | |
Freneuse (département de Seine-Maritime) | Criquebeuf-sur-Seine | Superficie de 7 ha et 18 ca | (Décret)[Off. 139] |
Criquebeuf-sur-Seine | Freneuse (département de Seine-Maritime) | 69 habitants
Superficie de 5 ha 64 a 93 ca | |
Vaux-sur-Eure | Croisy-sur-Eure | 2 habitants | (Arrêté) |
Daubeuf-près-Vatteville | Connelles | Superficie de 24 ha 18 a 96 ca | (Décret)[Off. 140] |
Muids | Andé | 28 habitants | (Décret)[Off. 141] |
Quessigny | Saint-André-de-l'Eure | 78 habitants | (Arrêté)[Off. 53],[Off. 142] |
Broglie | Grandcamp | (Arrêté)[Off. 143] | |
Le Fidelaire | La Vieille-Lyre | 8 habitants
Superficie de 27 ha 30 a 57 ca |
(Décret)[Off. 144] |
Le Neubourg | Crosville-la-Vieille | (Arrêté)[Off. 145] | |
Saint-Germain-Village | Pont-Audemer | 16 habitants | (Arrêté)[Off. 146] |
Romilly-sur-Andelle | Pont-Saint-Pierre | 2 habitants | (Arrêté)[Off. 147] |
Bois-Jérôme-Saint-Ouen | Vernon | Lieu-dit Cité de la Madeleine
78 habitants Superficie de 2 ha 85 a 50 ca |
(Décret)[Off. 148] |
Vernon | Bois-Jérôme-Saint-Ouen | Lieu-dit les Couardes
Superficie de 2 ha 85 a 50 ca | |
Calleville | Brionne | Lieu-dit le Clos-Hagan
Superficie de 9 ha 72 a 15 ca |
(Arrêté)[Off. 149] |
Brionne | Calleville | Lieu-dit la Quéronnière
Superficie de 1 ha 70 a 75 ca | |
Le Cormier | Cierrey | Hameaux du Bois-Bercher et de Rochefort
Superficie de 56 ha |
(Arrêté)[Off. 150] |
Saint-Paul-sur-Risle | Pont-Audemer | Superficie de 54 a 60 ca | (Arrêté)[Off. 151] |
Neaufles-sur-Risle | La Vieille-Lyre | (Arrêté)[Off. 152] | |
Quillebeuf | Saint-Aubin-de-Quillebeuf | (Décret)[Off. 153] | |
Douains | Saint-Vincent-des-Bois | Section de Boisset-Hennequin | (Loi)[Off. 154] |
Fouqueville | Amfreville | (Loi)[Off. 155] | |
Le Troncq | |||
Harcourt | Brionne | Partie du hameau de Caillouet | (Décret)[Off. 156] |
Fontaine-la-Louvet | L'Hôtellerie (département du Calvados) | (Loi)[Off. 157] | |
Le Thuit-Anger | La Saussaye | Hameau de Canouel | (Loi)[Off. 67] |
Tosny-de-Gaillon | Les Andelys | Territoire de l'Île des Trois Rois | (Loi)[Off. 158] |
Saint-Aubin | Quillebeuf | (Loi)[Off. 159] | |
Le Pin (département du Calvados) | Saint-Jean-d'Asnières | Hameau d'Asnières | (Loi)[Off. 84] |
Romilly-sur-Andelle | La Neuville-Chant-d'Oisel
(département de Seine-Maritime) |
Forêt de Longboel | (Loi)[Off. 160] |
Pîtres | |||
Bourgtheroulde | La Londe (département de Seine-Maritime) | Enclave de Saint-Nicolas | (Loi)[Off. 161] |
Bézu-la-Forêt | Bezancourt (département de Seine-Maritime) | Ferme de la Saussaye | (Loi)[Off. 162] |
Montroty (département de Seine-Maritime) | Ferme de la Haye | ||
Gisors | Trie (département de l'Oise) | (Arrêté)[Off. 163]
(29 prairial an 11) |
Communes associées
modifierListe des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | Transformation de l'association en fusion simple | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
date de la décision | date d'effet | commune absorbante | nom de la commune résultant de la fusion | date de la décision | date d'effet | ||
Provemont | 27479 | Arrêté préfectoral du | Chauvincourt | Chauvincourt-Provemont | décret du | ||
Boissy-sur-Damville | 27080 | Arrêté préfectoral du | Morainville-sur-Damville | Buis-sur-Damville | Arrêté préfectoral du | ||
Créton | 27186 |
Notes et Références
modifierNotes
modifier- On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de l'Eure », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 3, no 103, , p. 367-376 (lire en ligne)
- La commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton se forme en deux temps : un premier temps en novembre 2015 avec l'union de 6 communes, puis un second temps en novembre 2018, avec 3 communes supplémentaires.
- « 2/ Communes déléguées de la commune nouvelle : suppression des communes déléguées... », Procès verbal du conseil municipal de la commune de Mesnils-sur-Iton, , p. 5 à 9 (lire en ligne)
- Ville de Pont-Audemer, « 132-2020- Suppression des communes déléguées de Pont-Audemer et de St Germain Village », Compte-rendu du conseil municipal, , p. 6 (lire en ligne)
- La commune nouvelle de Thénouville se forme en deux temps : un premier temps en août 2016 avec l'union de 2 communes, puis un second temps en septembre 2017, avec 1 commune supplémentaire.
- Commune de Thénouville, « 4- Suppression des communes déléguées au 1er janvier 2021 », Séance du conseil municipal, , p. 5 (lire en ligne)
- Commune de Le Val Doré, « 1/ Suppression des communes déléguées », Compte-rendu du conseil municipal de la commune de Le Val-Doré, , p. 2 (lire en ligne)
- Commune de Bosroumois, « n°47/022 - Suppression des communes déléguées de Bosc-Roger-en-Roumois et Bosnormand », Procès verbal du conseil municipal de Bosroumois, , p. 2 (lire en ligne)
- Commune de La Chapelle-Longueville, « Point n°2- Suppression des communes déléguées », Compte-rendu du conseil municipal, , p. 3 (lire en ligne)
- Commune nouvelle de Clef-Vallée-d'Eure, « (...) Débat et validation de la suppression des communes déléguées », Séance ordinaire du conseil municipal n°6, , p. 9-10 (lire en ligne)
- Commune de Marbois (Eure), « Suppression des communes déléguées, mairies délégués, des mairies annexes », Procès verbal, séance du 15 juin 2020, , p. 7 (lire en ligne)
- Commune de Flancourt-Crescy-en-Roumois, « D-202002041- Objet : suppression des communes déléguées », Compte-rendu des délibérations du conseil municipal, , p. 3 (lire en ligne)
- « D-2020-042 Suppression des communes déléguées... », Compte-rendu du conseil municipal de la commune du Thuit de l'Oison, , p. 1 (lire en ligne)
- Cette commune changera de nom en 1974, soit 2 ans après la fusion.
- Cette commune changera de nom en 1970, soit 6 ans après la fusion.
- Cette commune changera de nom en 1967, soit 3 ans après la fusion.
- Cette nouvelle commune comprend, en outre, le hameau de Canouel, distrait de la commune du Thuit-Anger.
- Cette commune prendra le nom de "Flancourt-Catelon" en 1937.
- Cette commune prendra le nom de "Collandres-Quincarnon" en 1914.
- Orthographiée par erreur Cavaville dans quelques ouvrages.
- Cette commune reprendra le nom de "Le Cormier" en 1862.
- Cette commune va être rebaptisée "Val-de-Reuil" en 1984.
Sources officielles
modifier- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- « Lois qui modifient la circonscription de quatre départements (troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 15, , p. 263 (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Perrey », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Vieille-Lyre », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Frenelles-en-Vexin », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Mesnil-Saint-Jean », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Treis-Sants-en-Ouche », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Pont-Audemer », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Porte-de-Seine », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Goupil-Othon », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Thénouville », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Val-Doré », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Terres de Bord », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bosroumois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Chapelle-Longueville », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle des Monts du Roumois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Nassandres sur Risle », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Pacy-sur-Eure », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Thénouville », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle des Trois Lacs », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val d'Orger », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Verneuil d'Avre et d'Iton », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de La Baronnie », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Bosc du Theil », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Val d'Hazey », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Breteuil », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Grand Bourgtheroulde », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Mesnil-en-Ouche », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Clef Vallée d'Eure », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Lesme », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- Commune de Vexin sur Epte, « Dossier 01-Transformation du statut juridique des communes déléguées de Cahaignes, Civières et Fours-en-vexin », Procès verbal Conseil municipal, , p. 4 à 9 (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Vexin-sur-Epte », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Amfreville-Saint-Amand », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bourneville-Sainte-Croix », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Chambois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Marbois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Sainte-Marie-d'Attez », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Flancourt-Crescy-en-Roumois », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Sylvains-Lès-Moulins », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Le Thuit de l'Oison », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales et fusion de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11996 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 7354 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes). - Rectificatif », Journal officiel de la République française, , p. 8628 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 646 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 4987 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 4924 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 607 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 9888 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 2733 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1854 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1118 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7449 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1339-1340 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1174 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 883 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 63 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1830 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1493 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 243 (lire en ligne )
- « Modification aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2955 (lire en ligne)
- « Recensement de la population de 1946 - Rapport au président du gouvernement provisoire de la République - communes supprimées », Journal officiel de la République française, , p. 11137 (lire en ligne)
- « Décret impérial n° 3037 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 6, , p. 379 (lire en ligne)
- « Loi qui supprime la commune de Senneville (...) et la réunit, partie à la commune de Flipou, et partie à celle d'Amfreville-sous-les-Monts », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3, , p. 1752-1753 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 13034 portant ... (Articles 3 et 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33, , p. 657 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12975 portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33, , p. 558 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième et troisième lois) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 32, , p. 353-354 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12647 portant ... (Articles 1-2 et 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 32, , p. 195 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12656 portant ... (Article 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 32, , p. 203 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12327 portant ... (Article 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 725 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12203 portant ... (Article 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 499 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 30 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième et huitième lois) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 27-28 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12068 portant ... (Article 6) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 7 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quinzième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30, , p. 555 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12008 portant ... (Articles 1-2-3 et 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30, , p. 538 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 12036 portant ... (Articles 1 à 7) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30, , p. 599 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 11909 portant ... (Articles 1-2-3-4 et 5) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30, , p. 327 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 11867 portant ... (Articles 1-2 et 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30, , p. 263 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 11626 portant ... (Articles 1 à 7) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 29, , p. 723 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 29, , p. 309 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 11421 portant ... (Articles 1 à 7) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 29, , p. 283-284 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 11304 portant ... (Articles 1 à 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 28, , p. 565 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première et deuxième lois) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 27, , p. 66-67 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 26, , p. 532 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 10789 portant ... (Articles 1 et 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 28, , p. 115 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 10695 portant ... (Articles 1 et 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 26, , p. 485 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 10424 portant ... (Article 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 25, , p. 826 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 10289 portant ... (Articles 2 à 5) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 25, , p. 582 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 10110 portant ... (Articles 2-3 et 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 25, , p. 19 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 24, , p. 455 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 9962 portant ... (Article 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 24, , p. 268 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 6765 portant ... (Articles 2 et 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 14, , p. 219 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 6219 portant ... (Article 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 12, , p. 97 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 5772 portant ... (Article 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 10, , p. 195 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 5740 portant ... (Articles 3 et 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 10, , p. 147 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi n° 5445 portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 9, , p. 120 (lire en ligne)
- « Loi (...) érigeant en commune l'ensemble urbain du Vaudreuil », Journal officiel de la République française, , p. 2635 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12259 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3873 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire, , p. NC 10523 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2643 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 13283 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11164 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3477 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 208 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11720 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2657 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11952 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune du Tremblay (...) », Journal officiel de la République française, , p. 6399 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Bazincourt (...) », Journal officiel de la République française, , p. 3129 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Garennes (...) », Journal officiel de la République française, , p. 9404 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Bernières (...) », Journal officiel de la République française, , p. 4727 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de l'Etat français, , p. 1163 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 8821 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7146 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4356 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3754 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11299 (lire en ligne)
- « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12083-12084 (lire en ligne)
- « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2307 (lire en ligne)
- « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française, , p. 3019 (lire en ligne)
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3300 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 10984 (lire en ligne)
- « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 2483 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 9426 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7978 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 278 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 6911 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 5478 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française n° 30576 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 52, , p. 102 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française n° 24513 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 43, , p. 1912 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française n° 22914 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 41, , p. 1115 (lire en ligne)
- « Décret impérial n° 10174 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19, , p. 671 (lire en ligne)
- « Décret impérial n° 199 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1, , p. 326 (lire en ligne)
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Eure », Journal officiel de la République française, , p. 10086 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes, de cantons, d'arrondissements et de départements (...) », Journal officiel de la République française, , p. 10851 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire, , p. NC 5429 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française, , p. 5542 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 10014 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3071 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de la Vieille-Lyre (...) et du Fidelaire (...) », Journal officiel de la République française, , p. 10606 (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1830 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 967 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3189 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Vernon (...) et de Bois-Jérôme-Saint-Ouen (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2056 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12673 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3851 (lire en ligne )
- « Modification aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12764 (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12264 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française n° 15309 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 30, , p. 719 (lire en ligne)
- « Loi qui distrait la section de Boisset-Hennequin de la commune de Douains et la réunit à la commune de Saint-Vincent-des-Bois... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 25, , p. 569 (lire en ligne)
- « Loi qui fixe la limite : 1/ entre les cantons d'Amfreville-la-Campagne et du Neubourg; 2/ entre les communes d'Amfreville-la-Campagne, de Fouqueville et du Troncq... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13, , p. 960 (lire en ligne)
- « Décret n° 3656 relatif à des changements de circonscriptions territoriales (Article 6) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 9, , p. 333 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 5, , p. 110 (lire en ligne)
- « Loi qui change la circonscription des arrondissements de Louviers et des Andelys », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 186 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 28, , p. 110-111
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22, , p. 794 (lire en ligne)
- « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 5, , p. 154-155 (lire en ligne)
- « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du royaume (onzième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 10, , p. 196 (lire en ligne)
- « Arrêté (n° 2943) qui (...) fixe la démarcation (...) entre les communes de Gisors et de Trie », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 8, 29 prairial an 11, p. 674 (lire en ligne)
Autres références
modifier- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- « Historique des communes Eure 1975-1990 », sur insee.fr
- « Historique des communes Eure 1943-1960 », sur insee.fr
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Vernonnet », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mancelle », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Les Andelys », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Les Authieux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Boisbaril », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Lambert », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Aubin-de-Barq », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bouffey », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Camfleur », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Brezey », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Boscrobert », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Chrétienville », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Châtel-la-Lune », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Huanière », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Cambe », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Rubremont », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bienval », sur École des hautes études en sciences sociales
- Sources référencées « Dict. » dans le texte : Dictionnaire topographique du département de l'Eure, sur gallica.bnf.fr
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 227
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 200
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 207
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 231
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 49
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 63
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 66
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 159
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 216
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 48
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 9
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 198
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 103
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 45
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 160
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 12
- M. le Marquis de Blosseville, Dictionnaire topographique du département de l'Eure, (lire en ligne), p. 194
- Sources référencées « Hist. » dans le texte : Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l'Eure, sur archive.org
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 867
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 146
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 711
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 693
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 582
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 526
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 819
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 508
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 604
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 913
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 318
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 730
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 50
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 621
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 946
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 166
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 295
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 322
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 452
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 672
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 634
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 535
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 947
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 330
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 926
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 1, (lire en ligne), p. 286
- M. Charpillon, Dictionnaire historique de toutes les communes du département de l’Eure, t. 2, (lire en ligne), p. 916