Médaille de la Résistance française

	Médaille de la Résistance française;
; Avers	; Revers
	Médaille de la Résistance française avec rosette.
Conditions
Décerné par	France
Type	Médaille
Décerné pour	Actes remarquables de foi et de courage qui, en France, dans l'empire et à l'étranger, auront contribué à la résistance du peuple français
Éligibilité	Militaires ou civils
Détails
Statut	Éteint
Statistiques
Création	9 février 1943
Total	65 295 dont 4 586 avec rosette
Ordre de préséance
; Barrette de la médaille de la Résistance sans rosette	; Barrette de la médaille de la Résistance avec rosette
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La médaille de la Résistance française est une décoration française instituée en février 1943 à Londres par le général de Gaulle, chef de la France combattante. Son objet était de « reconnaître les actes remarquables de foi et de courage qui, en France, dans l'Empire et à l'étranger, auront contribué à la Résistance du peuple français contre l'ennemi et contre ses complices depuis le 18 juin 1940 ». Il s'agit, après l'ordre de la Libération, de la seconde et seule autre décoration créée pendant la Seconde Guerre mondiale par le général de Gaulle.

Historique

Lors de leur évasion, par l'intermédiaire de Jean Sainteny du réseau Alliance, Claude Hettier de Boislambert et Antoine Bissagnet passent un contrôle de gendarmerie ; cette tension nerveuse qu'ils ressentent les fait réfléchir à une décoration spécifique pour les actes de résistance. C'est sur leur suggestion qu'est donc créée la médaille de la Résistance^[1], par une ordonnance prise le 9 février 1943 à Londres par le général de Gaulle^[α].

Un grade plus élevé, la médaille de la Résistance française avec rosette, est ensuite créé par une ordonnance du 2 novembre 1945^[β].

Attribution

La médaille de la Résistance française a été conférée à 65 029 personnes dont 25 722 à titre posthume, appartenant aussi bien aux Français libres qu'à la Résistance intérieure. Elle a été également attribuée à 55 collectivités civiles ou militaires^[2]^,^[3].

Cette distinction a été décernée à 65 295 résistants et dans son grade supérieur, la médaille de la Résistance avec rosette, à 4 586 personnes^[2]^,^[4].

La médaille de la Résistance française n'est plus attribuée depuis le 31 mars 1947, sauf au titre de la Résistance en Indochine, pour laquelle le délai a été prorogé jusqu'au 31 décembre 1947.

La médaille de la Résistance française n'a été conférée que par décret du chef de la France combattante, du président du Gouvernement provisoire de la République puis, à partir du 1^er janvier 1947, du président de la République.

Elle peut encore être attribuée, à titre posthume, dans les mêmes conditions, mais uniquement à des personnes tuées pendant la guerre ou mortes en déportation à la suite de faits de résistance.

La Commission nationale de la médaille de la Résistance française, instituée par l'article 3 du décret n^o 774 du 9 février 1943^[γ], est chargée d'émettre un avis sur les propositions d'attribution^[4].

Insigne

Médaille : ronde, en bronze patiné ou doré, d'un module de 37 mm. L'avers représente un bouclier circulaire frappé d'une croix de Lorraine avec, en exergue, « 18 juin 1940 » écrit en chiffres romains (XVIII.VI.MCMXL). Le revers comporte l'inscription latine « Patria non immemor » (« la Patrie n'oublie pas ») ;
Ruban : noir traversé verticalement par deux bandes rouges latérales de 3 mm de large et quatre bandes de 1 mm, dont deux médianes espacées de 2 mm, et deux intermédiaires distantes des médianes de 6 mm. Lorsque la décoration est décernée avec rosette, une rosette noire et rouge prend place sur le ruban.

La médaille de la Résistance française est portée sur le côté gauche de la poitrine, après la Légion d'honneur, la croix de la Libération, la médaille militaire et la croix de guerre^[δ].

Médaille de la résistance avec et sans rosette.
Ruban de la médaille de la résistance avec rosette.

Titulaires

Voir la catégorie : Médaille de la Résistance française.

Collectivités décorées

La médaille de la Résistance française a été décernée à un certain nombre de collectivités : 18 collectivités territoriales (17 communes et une collectivité d'outre-mer), 15 collectivités civiles (associations, hôpitaux, etc.), 21 unités militaires (régiments, navires, etc.)^[2]^,^[3]^,^[5].

Collectivité	Département	Type de collectivité	Rosette	Date du décret
Collectivité	Département	Type de collectivité	Rosette	Signature	Publication au JO
École militaire préparatoire de Tulle	Corrèze	Militaire - école	Oui	24 avr. 1946	17 mai 1946	^[a]
Groupe de bombardement Bretagne		Militaire - unité	Oui	3 août 1946	13 oct. 1946	^[b]
Sous-marin Casabianca		Militaire - navire	Oui	3 août 1946	13 oct. 1946	^[b]
Sous-marin Vénus (à titre posthume)		Militaire - navire	Oui	29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[c]
Sous-marin Narval (à titre posthume)		Militaire - navire	Oui	29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[c]
Sous-marin Surcouf (à titre posthume)		Militaire - navire	Oui	29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[c]
École militaire préparatoire d'Autun	Saône-et-Loire	Militaire - école	Oui	31 mars 1947	29 janv. 1948	^[d]
1^er régiment de fusiliers marins		Militaire - unité	Oui	31 mars 1947	13 juill. 1947	^[e]
13^e demi-brigade de Légion étrangère		Militaire - unité	Oui	31 mars 1947	23 déc. 1948	^[f]
Caen	Calvados	Civil - commune		17 juill. 1945	21 juill. 1945	^[g]
Caen	Calvados	Civil - commune	Oui	24 avr. 1946	17 mai 1946	^[h]
Caniac	Lot	Civil - commune		17 juill. 1945	21 juill. 1945	^[g]
Caniac	Lot	Civil - commune	Oui	24 avr. 1946	17 mai 1946	^[h]
Île-de-Sein	Finistère	Civil - commune	Oui	27 août 1946	28 août 1946	^[i]
Lyon	Rhône	Civil - commune	Oui	20 nov. 1946	5 déc. 1946	^[j]
Sœurs de Niederbronn	Bas-Rhin	Civil - congrégation	Oui	24 avr. 1946	17 mai 1946	^[k]
Université de Strasbourg	Bas-Rhin	Civil - enseignement	Oui	31 mars 1947	13 juill. 1947	^[l]
Radio Brazzaville		Civil - médias	Oui	3 janv. 1946	13 janv. 1946	^[m]
Résistance-Fer		Civil	Oui	31 mars 1947	29 janv. 1948	^[d]
Brigade de gendarmerie de La Chapelle-en-Vercors	Drôme	Militaire - unité		14 juin 1946	11 juill. 1946	^[n]
Cadets de la France libre		Militaire - école		6 avr. 1944	^{[réf. nécessaire]}
Corvette Aconit		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Corvette Alysse		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Aviso Commandant Dominé		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Aviso Commandant Duboc		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Sous-marin Le Glorieux		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Contre-torpilleur Léopard		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Sous-marin Marsouin		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Corvette Mimosa		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Aviso Savorgnan-de-Brazza		Militaire - navire		29 nov. 1946	5 déc. 1946	^[o]
Patrouilleur Poulmic		Militaire - navire		31 mars 1947	13 juill. 1947	^[p]
1^er régiment d'infanterie		Militaire - unité		31 mars 1947	13 juill. 1947	^[q]
Meximieux	Ain	Civil - commune		22 sept. 1945	30 sept. 1945	^[r]
Terrou	Lot	Civil - commune		22 sept. 1945	30 sept. 1945	^[s]
Béthincourt	Meuse	Civil - commune		15 oct. 1945	19 oct. 1946	^[t]
La Chapelle-en-Vercors	Drôme	Civil - commune		15 oct. 1945	20 oct. 1945	^[u]
Saint-Nizier-du-Moucherotte	Isère	Civil - commune		15 oct. 1945	20 oct. 1945	^[u]
Thônes	Haute-Savoie	Civil - commune		15 oct. 1945	20 oct. 1945	^[v]
Montceau-les-Mines	Saône-et-Loire	Civil - commune		24 avr. 1946	17 mai 1946	^[w]
Nouvelle-Calédonie		Civil - collectivité d'outre-mer		24 avr. 1946	17 mai 1946	^[x]
Nantua	Ain	Civil - commune		16 janv. 1947	21 janv. 1947	^[y]
Oyonnax	Ain	Civil - commune		16 janv. 1947	21 janv. 1947	^[y]
Brest	Finistère	Civil - commune		31 mars 1947	29 janv. 1948	^[z]
Marsoulas	Haute-Garonne	Civil - commune		31 mars 1947	29 janv. 1948	^[z]
Tavaux	Aisne	Civil - commune		31 mars 1947	29 janv. 1948	^[z]
Plougasnou	Finistère	Civil - commune		31 mars 1947	23 déc. 1948	^[f]
Hôpital de Cahors	Lot	Civil - hôpital		17 juill. 1945	21 juill. 1945	^[g]
Hôpital de Saint-Céré	Lot	Civil - hôpital		17 juill. 1945	13 oct. 1946	^[g]
Lycée Lalande de Bourg-en-Bresse	Ain	Civil - enseignement		3 oct. 1946	13 oct. 1946	^[aa]
Abbaye Notre-Dame de Timadeuc (Bréhan)	Morbihan	Civil - congrégation		3 janv. 1946	13 janv. 1946	^[ab]
Association des Français libres de Grande-Bretagne		Civil		31 mai 1943	non publié^[5]
Police d'État de la ville d'Alger		Civil		26 mars 1945	30 mars 1945	^[ac]
Résistance PTT		Civil		13 juill. 1945	14 juill. 1945	^[ad]
Sapeurs-pompiers de Belfort	Territoire de Belfort	Civil		3 janv. 1946	13 janv. 1946	^[ae]
Scouts de France, Routiers du clan Guy de Larigaudie de Belfort	Territoire de Belfort	Civil		25 avr. 1946	17 mai 1946	^[af]
Corps urbain des gardiens de la paix de Nice	Alpes-Maritimes	Civil		25 avr. 1946	17 mai 1946	^[ag]
Fédération de la Presse clandestine		Civil - médias		31 mars 1947	29 janv. 1948	^[ah]

Galerie

L'insigne de la médaille de la Résistance est représentée dans les ornements extérieurs des armoiries des personnes ou collectivités qui en sont décorées, sur des plaques commémoratives ou monuments en leur honneur, ou encore sur la cravate des drapeaux des unités militaires décorées :

Personnes
Sur les armoiries de Bernard de La Rochefoucauld (2^e médaille à d.).
Sur une plaque en l'honneur de Marius Vivier-Merle à Lyon-Part-Dieu (1^re médaille à g.).
Sur une plaque en l'honneur de Maxime Fischer à la nécropole nationale d'Eygalayes (3^e médaille à d.).

Collectivités
Sur les armoiries de Brest (3^e médaille à d.).
Sur les armoiries de Caen (1^re médaille à g.).
Sur les armoiries de Lyon (3^e médaille à d.).

Sur une plaque à l'entrée du lycée Lalande à Bourg-en-Bresse.
Sur la plaque du mémorial Gobet et Lardier à Béthincourt.
Sur le monument aux morts d'Oyonnax (2^e médaille à d.).
Sur le drapeau de la 13^e DBLE.

Notes et références

↑ Henri Noguères et Marcel Degliame-Fouché, Histoire de la Résistance en France de 1940 à 1945, vol. 3 : Et du Nord au Midi : Novembre 1942-septembre 1943, Paris, Robert Laffont, coll. « L'histoire que nous vivons », 1972, 717 p. (ISBN 978-2-221-23604-8), chap. 12 (« Décembre 1942 »), § « L'évasion de Gannat », p. 141 [lire en ligne].
↑ ^{a b et c} « La médaille de la Résistance », sur ordredelaliberation.fr (version du 25 décembre 2016 sur Internet Archive).
↑ ^{a et b} « Les collectivités médaillées », sur ordredelaliberation.fr.
↑ ^{a et b} « La commission nationale », sur ordredelaliberation.fr (consulté le 3 février 2023).
↑ ^{a et b} « Liste n^o 49465/SD/CAB/DÉCO/F des collectivités décorées de la médaille de la Résistance française avec attribution ou sans attribution de la rosette (Guerre 1939-1945) », Bulletin officiel des armées, 31 juillet 1958 (version du 31 mars 2016 sur Internet Archive).

Dans le Journal officiel de la France combattante (JOFC) puis de la République française (JORF), sur Gallica ou Légifrance :

Textes généraux :

↑ Ordonnance n^o 42 du 9 février 1943 instituant une médaille de la Résistance française, JOFC, n^o 3, 18 mars 1943, p. 10 [lire dans le Bulletin officiel des Armées].
↑ Ordonnance n^o 45-2655 du 2 novembre 1945 portant modification de l'ordonnance du 7 janvier 1944 relative à l'attribution de la médaille de la Résistance, JORF, n^o 259, 4 novembre 1945, p. 7223.
↑ Décret n^o 774 du 9 février 1943 portant application de l'ordonnance n^o 42 du 9 février 1943 instituant une médaille de la Résistance française, JOFC, n^o 3, 18 mars 1943, p. 14 [lire dans le Bulletin officiel des Armées].
↑ Ordonnance du 7 janvier 1944 relative à l'attribution de la médaille de la Résistance française, JORF, n^o 8, 22 janvier 1944, p. 70–71 [lire dans le Bulletin officiel des Armées].

Décrets d'attribution de la médaille de la Résistance :

↑ Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 1.
↑ ^{a et b} Décret du 3 août 1946, JORF, supplément au n^o 240, 13 octobre 1946, p. MR 93.
↑ ^{a b et c} Décret du 29 novembre 1946, JORF, supplément au n^o 284, 5 décembre 1946, p. MR 125.
↑ ^{a et b} Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 26, 29 janvier 1948, p. 933.
↑ Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6699.
↑ ^{a et b} Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 302, 23 décembre 1948, p. 12442.
↑ ^{a b c et d} Décret du 17 juillet 1945, JORF, n^o 170, 21 juillet 1945, p. 4518.
↑ ^{a et b} Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 43.
↑ Décret du 27 août 1946, JORF, n^o 200, 28 août 1946, p. 7472.
↑ Décret du 20 novembre 1946, JORF, supplément au n^o 284, 5 décembre 1946, p. MR 116.
↑ Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 4.
↑ Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6708.
↑ Décret du 3 janvier 1946, JORF, n^o 11, 13 janvier 1946, p. 345.
↑ Décret du 14 juin 1946, JORF, supplément au n^o 161, 11 juillet 1946, p. MR 64.
↑ ^{a b c d e f g h et i} Décret du 29 novembre 1946, JORF, supplément au n^o 284, 5 décembre 1946, p. MR 126.
↑ Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6700.
↑ Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6685.
↑ Décret du 22 septembre 1945, JORF, n^o 230, 30 septembre 1945, p. 6130.
↑ Décret du 22 septembre 1945, JORF, n^o 230, 30 septembre 1945, p. 6131.
↑ Décret du 15 octobre 1945, JORF, n^o 246, 19 octobre 1946, p. 6672.
↑ ^{a et b} Décret du 15 octobre 1945, JORF, n^o 247, 20 octobre 1945, p. 6750.
↑ Décret du 15 octobre 1945, JORF, n^o 247, 20 octobre 1945, p. 6749.
↑ Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 33.
↑ Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 55.
↑ ^{a et b} Décret du 16 janvier 1947, JORF, n^o 18, 21 janvier 1947, p. 845.
↑ ^{a b et c} Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 26, 29 janvier 1948, p. 932.
↑ Décret du 3 octobre 1946, JORF, supplément au n^o 240, 13 octobre 1946, p. MR 90.
↑ Décret du 3 janvier 1946, JORF, n^o 11, 13 janvier 1946, p. 338.
↑ Décret du 26 mars 1945, JORF, n^o 76, 30 mars 1945, p. 1718.
↑ Décret du 13 juillet 1945, JORF, n^o 165, 14 juillet 1945, p. 4353.
↑ Décret du 3 janvier 1946, JORF, n^o 11, 13 janvier 1946, p. 340.
↑ Décret du 25 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 44.
↑ Décret du 25 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 46.
↑ Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 26, 29 janvier 1948, p. 937.

Voir aussi

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Articles connexes

Bibliographie

Association nationale des médaillés de la Résistance française, Liste des médaillés de la Résistance : médaille de la Résistance française – Annuaire des médaillés de la Résistance française, édité par Brodard et Taupin, 1953. — Avec reproduction d'une lettre manuscrite du général de Gaulle du 9 mai 1948. Cet ouvrage donne le nom du récipiendaire, sa date de naissance, son grade (médaille ou rosette), la date du décret d'attribution, la date du Journal officiel.
Eloïse Deligny (sous la dir. de Guillaume Piketty), Les femmes médaillées de la Résistance avec rosette, 1940-1947 : Engagement, lutte, reconnaissance (mémoire de master recherche 2^e année en histoire à l'Institut d'études politiques de Paris), 2020, 166 p. (SUDOC 250203723).
Bertrand Merle, Association pour des études sur la Résistance intérieure des Alsaciens (AERIA) (préf. Victor Convert, intro. Marie-Claire Vitoux), « Médaille de la Résistance », dans 50 mots pour comprendre la Résistance alsacienne, Strasbourg, Éditions du Signe, 2022, 196 p. (ISBN 978-2-7468-4334-9), p. 151–152.

Liens externes

Présentation de la médaille de la Résistance sur le site de l'ordre de la Libération.
Site traitant des décorations militaires et civiles françaises sur france-phaleristique.com.
Site traitant des brevets des décorations et médailles militaires françaises : page consacrée à la médaille de la Résistance sur bddemmf.wixsite.com.
Site sur la phaléristique civiles et militaire avec forum sur phaleristique.net.
Exposition virtuelle consacrée à la médaille de la Résistance et à son histoire sur le musée de la Résistance en ligne.
[PDF] Le dossier thématique du n^o 104 de La Lettre de la Fondation de la Résistance de mars 2021 est consacré à la médaille de la Résistance française.
Les Médaillés de la Résistance française, site Mémoire des hommes.
Exposition itinérante en 14 panneaux consacrée à la médaille de la Résistance française proposée en prêt gratuit par la Fondation de la Résistance.

[1] Henri Noguères et Marcel Degliame-Fouché, Histoire de la Résistance en France de 1940 à 1945, vol. 3 : Et du Nord au Midi : Novembre 1942-septembre 1943, Paris, Robert Laffont, coll. « L'histoire que nous vivons », 1972, 717 p. (ISBN 978-2-221-23604-8), chap. 12 (« Décembre 1942 »), § « L'évasion de Gannat », p. 141 [lire en ligne].

[médaille-4] {a b et c} « La médaille de la Résistance », sur ordredelaliberation.fr (version du 25 décembre 2016 sur Internet Archive).

[collectivités-5] {a et b} « Les collectivités médaillées », sur ordredelaliberation.fr.

[commission-6] {a et b} « La commission nationale », sur ordredelaliberation.fr (consulté le 3 février 2023).

[liste-9] {a et b} « Liste n^o 49465/SD/CAB/DÉCO/F des collectivités décorées de la médaille de la Résistance française avec attribution ou sans attribution de la rosette (Guerre 1939-1945) », Bulletin officiel des armées, 31 juillet 1958 (version du 31 mars 2016 sur Internet Archive).

[2] Ordonnance n^o 42 du 9 février 1943 instituant une médaille de la Résistance française, JOFC, n^o 3, 18 mars 1943, p. 10 [lire dans le Bulletin officiel des Armées].

[3] Ordonnance n^o 45-2655 du 2 novembre 1945 portant modification de l'ordonnance du 7 janvier 1944 relative à l'attribution de la médaille de la Résistance, JORF, n^o 259, 4 novembre 1945, p. 7223.

[7] Décret n^o 774 du 9 février 1943 portant application de l'ordonnance n^o 42 du 9 février 1943 instituant une médaille de la Résistance française, JOFC, n^o 3, 18 mars 1943, p. 14 [lire dans le Bulletin officiel des Armées].

[8] Ordonnance du 7 janvier 1944 relative à l'attribution de la médaille de la Résistance française, JORF, n^o 8, 22 janvier 1944, p. 70–71 [lire dans le Bulletin officiel des Armées].

[10] Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 1.

[13-10-46_p93-11] {a et b} Décret du 3 août 1946, JORF, supplément au n^o 240, 13 octobre 1946, p. MR 93.

[05-12-46_p125-12] {a b et c} Décret du 29 novembre 1946, JORF, supplément au n^o 284, 5 décembre 1946, p. MR 125.

[29-01-48_p933-13] {a et b} Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 26, 29 janvier 1948, p. 933.

[14] Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6699.

[ref_auto_1-15] {a et b} Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 302, 23 décembre 1948, p. 12442.

[21-07-45_p4518-16] {a b c et d} Décret du 17 juillet 1945, JORF, n^o 170, 21 juillet 1945, p. 4518.

[17-05-46_p43-17] {a et b} Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 43.

[18] Décret du 27 août 1946, JORF, n^o 200, 28 août 1946, p. 7472.

[19] Décret du 20 novembre 1946, JORF, supplément au n^o 284, 5 décembre 1946, p. MR 116.

[20] Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 4.

[21] Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6708.

[22] Décret du 3 janvier 1946, JORF, n^o 11, 13 janvier 1946, p. 345.

[23] Décret du 14 juin 1946, JORF, supplément au n^o 161, 11 juillet 1946, p. MR 64.

[05-12-46_p126-24] {a b c d e f g h et i} Décret du 29 novembre 1946, JORF, supplément au n^o 284, 5 décembre 1946, p. MR 126.

[25] Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6700.

[26] Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 165, 13 juillet 1947, p. 6685.

[27] Décret du 22 septembre 1945, JORF, n^o 230, 30 septembre 1945, p. 6130.

[28] Décret du 22 septembre 1945, JORF, n^o 230, 30 septembre 1945, p. 6131.

[29] Décret du 15 octobre 1945, JORF, n^o 246, 19 octobre 1946, p. 6672.

[20-10-45_p6750-30] {a et b} Décret du 15 octobre 1945, JORF, n^o 247, 20 octobre 1945, p. 6750.

[31] Décret du 15 octobre 1945, JORF, n^o 247, 20 octobre 1945, p. 6749.

[32] Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 33.

[33] Décret du 24 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 55.

[21-01-47_p845-34] {a et b} Décret du 16 janvier 1947, JORF, n^o 18, 21 janvier 1947, p. 845.

[29-01-48_p932-35] {a b et c} Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 26, 29 janvier 1948, p. 932.

[36] Décret du 3 octobre 1946, JORF, supplément au n^o 240, 13 octobre 1946, p. MR 90.

[37] Décret du 3 janvier 1946, JORF, n^o 11, 13 janvier 1946, p. 338.

[38] Décret du 26 mars 1945, JORF, n^o 76, 30 mars 1945, p. 1718.

[39] Décret du 13 juillet 1945, JORF, n^o 165, 14 juillet 1945, p. 4353.

[40] Décret du 3 janvier 1946, JORF, n^o 11, 13 janvier 1946, p. 340.

[41] Décret du 25 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 44.

[42] Décret du 25 avril 1946, JORF, supplément au n^o 115, 17 mai 1946, p. MR 46.

[43] Décret du 31 mars 1947, JORF, n^o 26, 29 janvier 1948, p. 937.

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