Association de fidèles

Une association de fidèles (anciennement pieuse union) est, dans le droit de l’Église catholique, un groupe reconnu de laïcs, consacrés ou non, qui s’allient pour promouvoir ou favoriser une cause spirituelle ou doctrinale approuvée par l’Église, que ce soit leur propre progrès spirituel ou le bien des autres, ou pour se consacrer à une œuvre apostolique ou caritative définie. Une association de fidèles est présidée par un modérateur.

Elle doit recevoir une reconnaissance officielle des autorités ecclésiastiques. Si elle cherche une approbation au niveau universel et international de l'Église, celle-ci est accordée par le dicastère pour les laïcs, la famille et la vie au nom du Saint-Siège.

Histoire

De telles associations existent depuis longtemps dans la vie de l’Église, sans doute depuis son origine. Elles eurent un grand épanouissement au Moyen Âge sous le nom de Confréries, Compagnies ou Guildes. Des confréries de pénitents ou de charité, ou Compagnies de la bonne mort, par exemple, existaient en beaucoup de paroisses. Beaucoup de ces associations à orientation spirituelle ou caritative se transformaient au fil des temps en congrégations religieuses^{[réf. nécessaire]}.

Le Code de droit canonique de 1917 reconnaît déjà les pieuses unions (du latin pia unio) et définit leur rôle (C. 716 CIC/1917).

Si le XIX^e siècle et la première moitié du XX^e siècle furent très cléricaux, laissant peu d’autonomie aux laïcs, le concile Vatican II (1962-1965) redonna aux laïcs une place plus importante^{[réf. souhaitée]}. C'est ainsi que des groupes de laïcs se sont constitués et développés, souvent dans la mouvance du renouveau charismatique.

Cette reconnaissance de la place des laïcs dans la mission de l’Église et leur encouragement à participer activement à sa vie s’exprime dans la constitution Gaudium et Spes. Un décret particulier, Apostolicam Actuositatem, donne des orientations spécifiques pour l’engagement apostolique des laïcs dans l’Église^{[réf. souhaitée]}.

Normes canoniques

Quatre chapitres du Titre V (Associations de fidèles du Christ) du deuxième Livre (Le peuple de Dieu) du code de droit canonique de 1983 traitent des associations de fidèles : ce sont les canons 298 à 329.

Le canon 298 définit ainsi leur objet :

• le soutien mutuel dans la poursuite de la sainteté personnelle
• la promotion du culte public et d’aspects doctrinaux de l’enseignement de l'Église
• la réalisation d’objectifs apostoliques, d’initiatives d’évangélisation, d’engagements religieux ou caritatifs dans le monde séculier.

Le Saint-Siège et les évêques diocésains ont le droit et le devoir de surveiller la vie des associations et ce particulièrement dans deux domaines : l'intégrité de la foi, de la morale et de la discipline ecclésiastique (c. 305).

Le président d'une association de fidèles porte le titre de modérateur (c. 309).

Outre ces normes générales, le texte fait une distinction entre association privée et publique de fidèles.

Association privée de fidèles

Le droit canonique distingue deux niveaux d'existence canonique : d'une part la simple reconnaissance (recognitio c. 299, § 3), et d'autre part l'approbation (approbatio c. 322, § 2) par l'autorité ecclésiastique (en général le diocèse dont dépend l'association).

La reconnaissance est obligatoire. Une association ne peut s’appeler catholique qu’avec le consentement de l’autorité ecclésiastique compétente (c. 300). Ainsi, en France, une association loi de 1901 n’est pas canoniquement une association de fidèles, mais seulement un groupement de fait. Il revient en effet à l'évêque, en tant qu'ordinaire du lieu, d'examiner les statuts de l'association pour évaluer leur conformité aux objets définis par le canon 298. L'ensemble de ses membres, sauf cas particulier d'un mouvement à caractère œcuménique, doivent être baptisés dans l’Église catholique. La reconnaissance se fait par décret, rendu public de manière solennelle par l'évêque à l'occasion d'une célébration liturgique. L'association reconnue peut librement choisir, si elle le désire, un « conseiller spirituel », mais « celui-ci a cependant besoin d’être confirmé par l’Ordinaire du lieu » (c. 324, § 2).

L'approbation de ses statuts, conférée par un décret épiscopal, donne à l'association des droits supplémentaires, comme celui de voter dans une instance diocésaine.

Association publique de fidèles

Érigée en association publique, une association de fidèles a la capacité juridique d'agir publiquement au nom de l’Église. Les associations publiques de fidèles peuvent ainsi enseigner la doctrine de l’Église et promouvoir le culte public.

Elle doit nécessairement avoir un aumônier ou un assistant apostolique. Celui-ci est nommé par l'autorité ecclésiastique (c. 317, § 1).

Association publique de fidèles in itinere

Les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique ne sont pas classés comme associations de fidèles, mais un groupe de personnes souhaitant fonder un institut de vie religieuse passe généralement par le stade d’association publique de fidèles de droit diocésain in itinere (en voie de devenir une congrégation).

Depuis un rescrit du pape François publié le 15 juin 2022, avant d'ériger un groupe comme « association publique de fidèles en vue de devenir un institut de vie consacrée ou une société de vie apostolique », l'évêque doit obtenir la permission écrite du dicastère concerné. Cette disposition vise à empêcher la multiplication de groupes au statut canonique mal défini, parfois à l'origine de phénomènes sectaires par manque de régulation institutionnelle.

Liste

Le Conseil pontifical pour les laïcs publie une liste des associations catholiques internationales de fidèles officiellement reconnues par le Saint-Siège. Une information de même nature peut être obtenue aux curies diocésaines en ce qui concerne les associations de droit diocésain.

Bibliographie

• Conférence des évêques catholiques du Canada, Reconnaissance des associations catholiques à caractère national, Ottawa, 1993, 50 p. (ISBN 0-88997-288-5, lire en ligne)

Articles liés

Articles connexes

• Code de droit canonique de 1983, canons 298 à 329.
• Code de droit canonique de 1917, canon 716.

Liens externes

• Conseil pontifical pour les laïcs, « Décret général sur les associations internationales de fidèles et l’exercice du gouvernement en leur sein », 3 juin 2021.