Prisonnier

Prisonnière

Un prisonnier ou une prisonnière, aussi appelé détenu ou détenue, est une personne privée de liberté. Elle peut être retenue dans une prison, un pénitencier, un camp de prisonnier ou bien être en résidence surveillée.

Types de prisonniers

Un prisonnier de droit commun est une personne emprisonnée après avoir été reconnue coupable, à la suite d'un procès devant un tribunal, d'avoir commis des gestes punis par une ou plusieurs lois ou règlements étatiques ou municipaux.

Un prisonnier de guerre est une personne capturée et détenue par une puissance adverse en situation de conflit armé, le terme pouvant notamment désigner un militaire capturé par l'ennemi.

Un prisonnier d'opinion est une personne emprisonnée en raison de ses opinions réelles ou supposées. C'est une personne qui n'a ni eu recours à la violence ni prôné son usage mais qui est emprisonnée en raison de ses caractéristiques (orientation sexuelle, origine ethnique, nationale ou sociale, langue, couleur de peau, sexe ou situation économique) ou de ses convictions (religieuses, politiques ou autres)^[1].

Un prisonnier politique est une personne emprisonnée pour des motifs politiques.

Un otage est une personne retenue prisonnière par un preneur d'otage, et dont la vie sauve et la libération dépendent d'une exigence à remplir par une tierce partie. Les armées en guerre ont souvent, par le passé, recouru à cette pratique en territoire ennemi pour assurer la sécurité de leurs troupes ou réprimer des actes hostiles. Ce fut notamment le cas durant les deux Guerres mondiales.

« Détenu fantôme » (ghost detainee) est le terme officiel utilisé par l'administration Bush pour désigner les personnes emprisonnées dans des centres de détention de manière anonyme et clandestine (ils ne sont pas enregistrés).

La détention arbitraire^[1] consiste à être détenu sans raison valable ou sans procédure juridique.

La détention au secret^[1] consiste à être détenu sans pouvoir contacter quiconque (famille, avocats, etc.).

Histoire

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Libération du prisonnier

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La préparation à la sortie fait l'objet d'un travail très en amont, notamment sous forme de stages spécifiques.

Des permissions de sortir peuvent être accordées aux condamnés sous certaines conditions, afin de les aider à préparer leur retour dans la société. L'administration pénitentiaire a non seulement pour rôle de les contrôler, mais aussi de les préparer à retrouver leur place dans la société en limitant, dans toute la mesure du possible, les risques de récidive.

Droits et devoirs des prisonniers en détention

Jusqu’au milieu du XX^e siècle, le détenu n’avait aucun statut juridique. Progressivement, la prison s’est « humanisée ». Aujourd’hui, le détenu peut se prévaloir d’un certain nombre de droits fondamentaux prévus par les textes internationaux et nationaux^[2] :

droit de travailler ;
droit à trois repas par jour ;
droit à une heure minimum de promenade par jour ;
droit d'avoir la possibilité de participer à des activités socioculturelle ;
droit à réparation en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle ;
droit de suivre un enseignement ;
droit de suivre une formation professionnelle ;
droit de pratiquer le culte de votre choix ;
droit à la gratuité des soins ;
droit à une vie familiale ;
droit de voter (variable selon les législations) ;
droit de communiquer avec vos agents consulaires ;
droit d’écrire et de recevoir des courriers ;
devoir d'entretenir sa cellule et ne pas détériorer le matériel ;
devoir de laisser sa cellule libre d'accès ;
droit à un suivi médical approprié dans le cadre d'une grossesse ;
enceinte, droit de garder votre enfant et de bénéficier de conditions de détention particulières ;
droit de porter ses vêtements personnels (apportés par la famille ou achetés par l’intermédiaire de la cantine) ;
obligatoirement soumis à une procédure d’orientation si, après condamnation définitive, le temps d’incarcération restant à subir est supérieur à un an ;
droit à trois visites par semaine en tant que prévenu ;
droit à une visite par semaine au minimum en tant que condamné.

Aménagements de peine

La juridiction de l'application des peines peut aménager les peines d'emprisonnement ferme en prononçant l'une des mesures suivantes : libération conditionnelle, suspension de peine pour raisons médicales, semi-liberté, placement à l'extérieur ou placement sous surveillance électronique (PSE).

Des permissions de sortir peuvent également être accordées sous certaines conditions.

Le tribunal correctionnel peut aussi décider, dès la condamnation, que la peine d'emprisonnement fera l'objet d'un aménagement. Si un aménagement de la fin de la peine (semi-liberté, placement à l'extérieur ou PSE) est déjà systématiquement proposé depuis 2004 aux condamnés qui en remplissent les conditions (reliquat de peine, projet sérieux de réinsertion, etc.), la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 prévoit un développement sensible de ces mesures et de la libération conditionnelle, en élargissant les conditions d'accès. En effet, l’un des principes essentiels qui inspire la loi est que la peine de prison ferme doit être utilisée en ultime recours et qu'elle peut s'exécuter de plusieurs façons. En outre, ces mesures favorisent la réinsertion des condamnés, permettent de lutter plus efficacement contre la récidive, de maintenir ou restaurer les liens familiaux, sociaux et de travail et de faciliter l'indemnisation des victimes.