Projet:Ardèche/ébauche syndicat mixte ouvert
Syndicat mixte Monsyndicat | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Rhône-Alpes |
Département | Ardèche |
Siège | Joyeuse |
Communes | X |
Président | Raymond Sénèque |
Date de création | 1er janvier 2013 |
Démographie | |
Population | 123 456 hab. (1999) |
Densité | 100 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 1 234,56 km2 |
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Le Syndicat mixte Monsyndicat est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Ardèche et la région Rhône-Alpes.
Nature juridique
modifierCette structure intercommunale est un Syndicat mixte ouvert[1].
Historique
modifier- 01/01/2008 : création du syndicat.
Composition
modifierLe syndicat regroupe X communes, X Intercommunalités et 1 établissement public :
Communes :
Communautés de communes :
Établissement public :
Chiffres clés
modifier- Nombre de communes : X
- Nombre de groupements : X
- Nombre d'établissements publics : 1
- Superficie totale : X ha
- Population INSEE : X habitants
Compétences
modifier- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Politique du logement social
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
Adhésion à des groupements
modifierNon, cette structure n'adhère à aucun groupement.
Notes et références
modifier- Les syndicats mixtes, constitués entre des collectivités territoriales, des groupements de collectivités territoriales et d’autres personnes morales de droit public (comme des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, de métiers..) sont des syndicats mixtes « ouverts ». Fichier PDF