Contributions de Hpchavaz
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Un utilisateur avec 84 modifications.
2 février 2024
- 17:302 février 2024 à 17:30 diff hist −10 Droit des marchés publics en France →La poursuite du marché au-delà du montant contractuel : Adaptation au CCAG 2021 Balise : Éditeur visuel
3 décembre 2023
- 18:183 décembre 2023 à 18:18 diff hist +346 m Un endroit inconvénient Ajour référence Paris Match Balise : Éditeur visuel : basculé
- 18:083 décembre 2023 à 18:08 diff hist +78 m Éthique minimale →Notes : Url ajoutée pour REvue de Théologie et de Philosophie Balise : Éditeur visuel
4 novembre 2023
- 19:184 novembre 2023 à 19:18 diff hist +345 m Un endroit inconvénient Ajout d'une référence Balise : Éditeur visuel : basculé
8 octobre 2023
- 16:518 octobre 2023 à 16:51 diff hist +368 m Un endroit inconvénient Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 15:078 octobre 2023 à 15:07 diff hist +111 m Jonathan Littell →Récits, essais : Ajout "Un endroit inconvénient" 2023 Balise : Éditeur visuel
- 15:048 octobre 2023 à 15:04 diff hist +4 m Antoine d'Agata →Publications Balise : Éditeur visuel
- 12:168 octobre 2023 à 12:16 diff hist +379 m Un endroit inconvénient Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 11:518 octobre 2023 à 11:51 diff hist +371 m Un endroit inconvénient Ajout de référence Balise : Éditeur visuel : basculé
- 11:448 octobre 2023 à 11:44 diff hist +293 Un endroit inconvénient Ajout d'une référence Balise : Éditeur visuel
- 10:438 octobre 2023 à 10:43 diff hist +30 m Un endroit inconvénient Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 10:358 octobre 2023 à 10:35 diff hist 0 m Un endroit inconvénient Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 10:348 octobre 2023 à 10:34 diff hist +1 426 N Un endroit inconvénient ajout des références Balise : Éditeur visuel
- 09:598 octobre 2023 à 09:59 diff hist +1 m Antoine d'Agata →Publications Balise : Éditeur visuel
- 09:588 octobre 2023 à 09:58 diff hist +109 Antoine d'Agata →Publications : ajout de sa participation au livre Un endroit inconvénient
26 octobre 2022
- 14:2926 octobre 2022 à 14:29 diff hist +257 Code des marchés publics (France) →Histoire du code des marchés : ajout lien Balise : Éditeur visuel
- 13:2826 octobre 2022 à 13:28 diff hist +276 Code des marchés publics (France) →Histoire du code des marchés : ajout lien Balise : Éditeur visuel
- 13:2226 octobre 2022 à 13:22 diff hist +269 Code des marchés publics (France) →Histoire du code des marchés : Ajout lien Balise : Éditeur visuel
1 mai 2022
- 13:181 mai 2022 à 13:18 diff hist −2 Discussion:Cahier des clauses administratives générales Aucun résumé des modifications actuelle
- 13:171 mai 2022 à 13:17 diff hist +195 N Discussion:Cahier des clauses administratives générales Nouvelle page : "Un marché ne peut faire référence qu'à un seul CCAG." Cela se discute. S'il est certain que la référence à deux CCAGs entrainent de nombreuse complications, je ne vois pas d'interdiction.
2 septembre 2021
- 08:282 septembre 2021 à 08:28 diff hist −4 Droit des marchés publics en France →Histoire du droit des marchés publics : Les autres textes subsistent ev: Loi de 75 sur la sous traitance, loi de 85 sur la MOP. Balise : Éditeur visuel
29 juin 2021
- 20:4029 juin 2021 à 20:40 diff hist +45 m Droit des marchés publics en France →Les procédures de marchés publics applicables : Réordonancement Balise : Éditeur visuel
- 20:3829 juin 2021 à 20:38 diff hist +12 m Droit des marchés publics en France →Les accords-cadres : précision et rectification Balise : Éditeur visuel
11 avril 2021
- 21:4611 avril 2021 à 21:46 diff hist +25 m Droit des marchés publics en France →La poursuite du marché au-delà du montant contractuel : et /* Règlement amiable" Balise : Éditeur visuel
- 21:3711 avril 2021 à 21:37 diff hist +116 m Droit des marchés publics en France →La poursuite du marché au-delà du montant contractuel Balise : Éditeur visuel
- 21:3211 avril 2021 à 21:32 diff hist +324 m Droit des marchés publics en France Précision Balise : Éditeur visuel
21 mars 2021
- 15:1721 mars 2021 à 15:17 diff hist −33 Droit à l'image des personnes en France →Interdiction de représenter des personnes mineures : →Personnes mineures : Le titre ne semble pas en adéquation avec le contenu. Les textes cités ne prohibent la représentation de personnes mineures que dans certains cas. Balise : Éditeur visuel
24 octobre 2020
- 15:1624 octobre 2020 à 15:16 diff hist +6 m Droit des marchés publics en France →Les procédures de marchés publics applicables : précision Balise : Éditeur visuel
- 15:0924 octobre 2020 à 15:09 diff hist −70 m Droit des marchés publics en France →Information des candidats : suppresion du renvoirt au tribunal administratif qui n'est aps le tribunal comptétent pour les marchés publics de droit privé Balise : Éditeur visuel
- 15:0624 octobre 2020 à 15:06 diff hist +14 m Droit des marchés publics en France →La sous-traitance : Précision aggrément et aceptation Balise : Éditeur visuel
- 15:0324 octobre 2020 à 15:03 diff hist +20 m Cahier des clauses administratives générales Précisions et compléments (référence au CCAG) Balise : Éditeur visuel
18 octobre 2020
- 23:1918 octobre 2020 à 23:19 diff hist +63 Droit des marchés publics en France →Définition du marché public Balise : Éditeur visuel
- 23:1818 octobre 2020 à 23:18 diff hist +334 Droit des marchés publics en France →Définition du marché public : marchés publics et contrats administratifs Balise : Éditeur visuel
- 23:0418 octobre 2020 à 23:04 diff hist +231 Droit des marchés publics en France →Contentieux des marchés publics : cas des marchés publics de droit privé. Balise : Éditeur visuel
- 22:5418 octobre 2020 à 22:54 diff hist +271 m Droit des marchés publics en France →Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse : références ajout de CJUE 14 juillet 2016 TNS Dimarso NV contre Vlaams Gewest, aff. C- 6/15 Balise : Éditeur visuel
- 22:3218 octobre 2020 à 22:32 diff hist 0 m Droit des marchés publics en France →Poursuite du contrat au-delà du montant contractuel Balise : Éditeur visuel
- 22:3118 octobre 2020 à 22:31 diff hist +1 049 Droit des marchés publics en France →Décision de poursuivre : remplacement par poursuite du contrat en application du CCAG de l'rrêté du 8 septembre 2009 Balise : Éditeur visuel
- 21:3618 octobre 2020 à 21:36 diff hist +479 m Droit des marchés publics en France →Achats centralisés et groupés : Réintroduction du risque : référence au considérant 59 de la directive 2014/24 Balise : Éditeur visuel
- 11:2318 octobre 2020 à 11:23 diff hist +1 m Droit des marchés publics en France retouche de la modification précédente Balise : Éditeur de source 2017
- 10:3918 octobre 2020 à 10:39 diff hist +1 m Droit des marchés publics en France →Histoire du droit des marchés publics Balise : Éditeur visuel
- 10:3718 octobre 2020 à 10:37 diff hist +1 152 Droit des marchés publics en France Précisions et compléments (définition des besoins, mutualisation), neutralité Balise : Éditeur visuel
22 août 2020
- 08:5522 août 2020 à 08:55 diff hist +2 m Discussion:Système 1 / Système 2 : Les deux vitesses de la pensée Évaluation: Multiprojet (A) Économie|élevée Psychologie|élevée) actuelle
12 juin 2020
- 09:0512 juin 2020 à 09:05 diff hist −3 m Hyperfocale Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
17 mai 2020
- 17:2717 mai 2020 à 17:27 diff hist 0 m Hyperfocale →Pour la photographie documentaire ou la photographie de rue : suppression d'un saut de paragraphe nuisant à la compréhension Balise : Éditeur visuel
- 17:2617 mai 2020 à 17:26 diff hist −6 m Hyperfocale →Pour la photographie documentaire ou la photographie de rue : nettoyage de la phase qui était mal formée Balise : Éditeur visuel
1 octobre 2019
- 17:471 octobre 2019 à 17:47 diff hist 0 m Hyperfocale →Pour le paysage : précision Balise : Éditeur visuel
30 septembre 2019
- 19:1030 septembre 2019 à 19:10 diff hist +45 m Hyperfocale →Pour la photographie documentaire ou la photographie de rue Balise : Éditeur visuel
- 19:0730 septembre 2019 à 19:07 diff hist 0 m Hyperfocale →Pour le paysage Balise : Éditeur visuel
- 19:0630 septembre 2019 à 19:06 diff hist +168 m Hyperfocale →Pour le reportage : relecture Balise : Éditeur visuel
10 janvier 2018
- 20:2210 janvier 2018 à 20:22 diff hist +52 m Droit des marchés publics en France →Les avenants : 1) révision des limitations , 2) précision sur les règles conernant les organismes soumis au Code général des collectivités territoriales Balise : Éditeur visuel