Contributions de Little IGAS
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Un utilisateur avec 33 modifications. Compte créé le 27 février 2013.
25 octobre 2015
- 03:0625 octobre 2015 à 03:06 diff hist +591 Discussion:Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →ANESM actuelle
- 02:5625 octobre 2015 à 02:56 diff hist +869 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Modalités de contrôle : rectification d'une erreur de texte et mise à jour (conseil de département au lieu de généraux, ajout d'un § sur suites non coercitives Balise : Éditeur visuel
10 avril 2015
- 01:2710 avril 2015 à 01:27 diff hist +6 m Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France correction de fautes de frappe Balise : Éditeur visuel
- 01:2210 avril 2015 à 01:22 diff hist +1 853 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France ajout d'un § sur la partie pénale des contrôles par les ARS Balise : Éditeur visuel
- 00:5110 avril 2015 à 00:51 diff hist −37 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France suppression des ICARS de la liste de corps statutaire ce qu'il se sont pas, d'ailleurs il font l'objet du b) Balise : Éditeur visuel
1 janvier 2014
- 01:301 janvier 2014 à 01:30 diff hist +66 Établissement ou service social ou médico-social →Types d'établissements : mise à jour de certaines dénominations anciennes Balise : Éditeur visuel
- 01:271 janvier 2014 à 01:27 diff hist +127 Établissement ou service social ou médico-social distinction entre le § contrôle et l'évaluation pour éviter les confusions Balise : Éditeur visuel
- 01:071 janvier 2014 à 01:07 diff hist +330 N Utilisateur:Little IGAS Nouvelle page : Bonjour, je suis membre d'un grand corps d'inspection de l'Etat et je suis spécialisé dans le droit sanitaire et social. Beaucoup d'usagers et leurs familles ou professionnels... actuelle
- 00:521 janvier 2014 à 00:52 diff hist +160 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Résultat du contrôle : précision sur indépendance technique Balise : Éditeur visuel
- 00:491 janvier 2014 à 00:49 diff hist +392 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France développement de signe ou accronyme Balise : Éditeur visuel
- 00:451 janvier 2014 à 00:45 diff hist +11 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Agents pouvant effectuer ces inspections-contrôles : ajout références légales Balise : Éditeur visuel
- 00:441 janvier 2014 à 00:44 diff hist +20 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Modalités de contrôle : ajout référence légale Balise : Éditeur visuel
- 00:431 janvier 2014 à 00:43 diff hist +1 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Trois type de contrôle au titre du code de l'action sociale et des familles (CASF) : corrections accord du pluriel Balise : Éditeur visuel
- 00:421 janvier 2014 à 00:42 diff hist −85 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France simplification de la formulation complexe Balise : Éditeur visuel
- 00:391 janvier 2014 à 00:39 diff hist +83 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Fermeture administrative : correction Balise : Éditeur visuel
- 00:351 janvier 2014 à 00:35 diff hist −1 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France →Administrations provisoire : correction faute Balise : Éditeur visuel
- 00:341 janvier 2014 à 00:34 diff hist +865 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France modification d'une partie erronée et non mise à jour par rapport au Code Balise : Éditeur visuel
- 00:241 janvier 2014 à 00:24 diff hist +485 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 00:161 janvier 2014 à 00:16 diff hist −326 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France mise à jour ordonnance 19 décembre 2013 Balise : Éditeur visuel
- 00:071 janvier 2014 à 00:07 diff hist −327 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France rectification d'erreur, d'incomplétude et de non mise à jour Balise : Éditeur visuel
- 00:021 janvier 2014 à 00:02 diff hist −1 224 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France explicitation du champs de l'article pour plus de clarté pour les utilsateurs Balise : Éditeur visuel
31 décembre 2013
- 23:5131 décembre 2013 à 23:51 diff hist −56 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France corrections fautes de frappe Balise : Éditeur visuel
28 décembre 2013
- 03:0928 décembre 2013 à 03:09 diff hist +568 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 03:0228 décembre 2013 à 03:02 diff hist −24 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 02:5828 décembre 2013 à 02:58 diff hist +1 174 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France ajouts et réorganisation pour une meilleure compréhention Balise : Éditeur visuel
- 02:3328 décembre 2013 à 02:33 diff hist +1 795 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France précisions, mise à jour par rapport à législation suite à l'ordonnance de décembre 2013 Balise : Éditeur visuel
27 février 2013
- 03:5227 février 2013 à 03:52 diff hist −5 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications
- 03:5127 février 2013 à 03:51 diff hist +12 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications
- 03:4927 février 2013 à 03:49 diff hist +86 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications Balise : Suppression de références
- 03:4427 février 2013 à 03:44 diff hist −318 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications
- 03:3927 février 2013 à 03:39 diff hist −417 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications
- 03:3627 février 2013 à 03:36 diff hist +1 099 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France Aucun résumé des modifications Balise : Suppression de références
- 02:3827 février 2013 à 02:38 diff hist +199 Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France modification de la définition d'un ESSMS : définition légale
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