« Liste des familles subsistantes de la noblesse française (A à K) » : différence entre les versions

* '''[[Famille Desbiez de Saint Juan|Desbiez de Saint Juan]]''' [http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1120067/f326.image.r=], avocat-général au Parlement de Besançon 1736<ref>Archives du Doubs B 2170 : enregistrement des lettres d'avocat général d'Étienne Ignace Desbiez </ref> <ref>Par la déclaration du 11 mars 1694 Louis XIV confirme aux membres du Parlement de Besançon leurs anciens privilèges d'un noblesse au 1er degré et transmissible dès leur entrée en fonction telle que confirmée par les archiducs en 1607 et 1620.</ref> <ref>Par Edit de mars 1706 Louis XIV confirma que les membres du Parlement de Besançon ne sont pas compris dans l’Edit de 1704 qui demandait 20 ans d’exercice dans leur charge et que comme par le passé ils continueraient de jouir des privilèges d'une noblesse au 1er degré transmissible sans condition de durée de service comme confirmée par les lettres des archiducs de 1607 et 1620.</ref> <ref> Nouveau Nobiliaire de France" de L. d'Izarny, J.J. Lartigue, J. de Vaulchier (Editions Mémoire & Documents) : Charges conférant la noblesse héréditaire au premier degré dès le jour de l'entrée en fonction : Officiers du Parlement de Besançon.</ref> <ref>Armorial général, ou Registres de la noblesse de France par Louis Pierre d' Hozier 1738 (Registre premier seconde partie page 708) : Edit du mois de mars 1706 du roi Louis XIV qui confirme aux membres du parlement de Besançon qu’ils ne sont pas compris dans l’Edit de 1704 qui demandait 20 ans d’exercice dans leur charge et qu’ils conservent comme par le passé la noblesse au premier degré sans conditions telle qu’elle leur avait été déjà confirmée en 1607 et 1620 par les archiducs Albert et Isabelle d’Autriche.</ref> <ref> Encyclopédie méthodique : Jurisprudence dédiée et présentée à Monseigneur Hue de Mirosmesnil, Garde des Sceaux de France, Tome VI page 435, Paris 1786. Parlement de Besançon : « Les membres de cette compagnie ont toujours joui, dès le temps de sa première institution, de la noblesse transmissible au premier degré; elle lui a été confirmée par les déclarations des 24 octobre, 1607, 9 décembre 1610, & 29 mars 1665. On voit par les recès des états des seize & dix-septième siècles & par la convocation qui se faisait à ces grandes assemblées, que les membres du parlement y étaient toujours appelés & admis dans la chambre de la noblesse, par leur seule qualité de présidents ou conseillers au parlement; que leur fils, & autres descendants d'eux y étaient pareillement admis, comme ils le sont encore dans tous les chapitres nobles de la province. Louis XIV s'étant fait représenter les titres justificatifs de cette prérogative de noblesse, ordonna par sa déclaration du 11 mars 1694, que les officiers de ce parlement continueraient de jouir du privilège de la noblesse au premier degré, tant en vertu des déclarations des anciens souverains du comté de Bourgogne, que par la possession dans laquelle ils étaient, sans que les édits des mois de mars 1669, & août 1692 puissent leur préjudicier; ce qui a été confirmé de nouveau par édit du mois de mars 1706 & par une déclaration du 13 octobre 1741 rendue en faveur de l'huissier audiencier. ».</ref> <ref>Edit de Louis XIV de mars 1706 confirmant que la confirmation de la noblesse au 1er degré sans durée d'exercice accordée en 1607 et 1610 par les archiducs Albert et isabelle : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86233625/f1.image».</ref> ou 1756<ref>François Bluche, et Pierre Durye, dans ''L'anoblissement par charges avant 1789'', ICC,donnent 1998,l'information pageerronée 69que :l'édit "Besançondu (Parlement11 de),mars rendu1694 sédentairedemandait à Dole en 1422, transféré à Besançon le 22 août 1676. Les présidents, conseillers, procureur général, avocats généraux, greffier en chef ont20 d'abordexercice unede noblessecharges au 1erofficiers degré,du coutumière, confirmée par les archiducs (24 octobre 1607 et 9 décembre 1620) sans conditionsParlement de duréeBesançon deavant services (''Etudes surd’acquérir la noblesse en Suisse romande, p. 86''),Au réglementéecontraire lecet 11édit marsleur 1694confirme (20leur ansanciens ouprivilèges mortde ennoblesse chargetels (qu''Bibl.accordés nat.,par Fles 5001comtes (536)'')),de enBourgogne. vigueurVoir: jusqu'à 1790"[https://commons.wikimedia.org/wiki/File3AEdit_du_11_mars_1694_de_Louis_XIV_confirmant_aux_membres_du_Parlement_de_Besan%C3%A7on_leurs_anciens_privil%C3%A8ges_de_noblesse_accord%C3%A9s_par_les_comtes_de_Bourgogne..pdf EtienneEdit Ignacedu Desbiez,roi avocat général11 aumars parlement1694 dequi Besançon,confirme étaitles encoreanciens en charge en 1764 rapporte Chaix d'Est-Ange. Ce magistrat avait été nommé en 1736 donc anobli à l'issueprivilèges des 20officiers ansdu réglementaires d'exerciceParlement de saBesançon charge.]</ref>, dispensé comme noble du Marc d'Or en 1773<ref>Les arrêts du Grand Conseil portant dispense du marc d'or de noblesse, inédits recueillis et présentés par Robert de Roton, 1951</ref>, baron héréditaire de Saint Juan par Louis XVI en 1786<ref>Roger de Lurion, ''Nobiliaire de Franche-Comté'', {{p.|326}}.</ref>{{,}}<ref>Gustave Chaix d'Est-Ange, tome XIII, {{p.|322}}.</ref>{{,}}<ref>Fernand de Saint Simon, ''Dictionnaire de la noblesse française'', 1977</ref>{{,}}<ref>Archives du Doubs B 2180 : enregistrement auprès du Parlement de Besançon le 5 juillet 1787 des lettres de baron de Saint Juan accordées en août 1786 à Claude Alexandres Desbiez sgr de saint Juan</ref>, Franche-Comté<ref name="absente" />.