« Noblesse d'Empire » : différence entre les versions
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Les titres de l'[[Premier Empire|Empire]] furent institués et organisés par deux [[décrets]] de l'empereur [[Napoléon Ier]] du {{date-|1 mars 1808}}<ref name="Décret1808" />. De 1808 à 1814, 3 224 titres sont décernés<ref name="Bertaud" /> dont 22,5 % à des nobles d'Ancien Régime<ref name="Bluche69" />.
Lors de la [[Première Restauration]], par l'article 71 de la [[Charte constitutionnelle du 4 juin 1814]] le roi [[Louis XVIII]] dispose, au sujet des bénéficiaires de titres du [[Premier Empire]], que la « nouvelle noblesse » conserve ses titres<ref name="Charte 1814" />. Cette disposition est reprise dans les mêmes termes par le roi [[Louis-Philippe Ier|Louis-Philippe]] dans l'article 62 de la [[Charte constitutionnelle de 1830]]. Des auteurs contestent toutefois cette notion de noblesse
[[Fichier:Grandes Armes Impériales (1804-1815)2.svg|thumb|Grandes armes impériales.]]
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Fondée sur le talent et le mérite, la noblesse impériale récompense les services rendus à l'État<ref name="Bertaud218" />. Les titres sont créés par deux voies différentes, les uns à raison de la fonction civile exercée, les autres pour des services rendus, militaires ou civils selon la décision du souverain<ref name="Durye673">{{Article |langue= |auteur=Pierre Durye |titre=Les chevaliers dans la noblesse impériale |périodique=Revue d’Histoire Moderne & Contemporaine |volume= |numéro=17-3 |date=1970 |pages=673-674 |issn= |e-issn= |lire en ligne=https://www.persee.fr/doc/rhmc_0048-8003_1970_num_17_3_2101 |consulté le= |id= }}</ref>. Les militaires occupent 67,9 % des places, les fonctionnaires civils 12,9 %, les magistrats 8,60 % et les membres de la cour 1,57 %<ref name="Bertaud218">{{Ouvrage |langue=Fr |auteur=Jean-Paul Bertaud |titre=Les royalistes et Napoléon: 1799-1816 |sous-titre= |lieu= |éditeur=Flammarion, |collection= |année=2009 |volume= |tome= |pages totales= |passage=218 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=0-sLAQAAMAAJ&q=%22Fond%C3%A9e+sur+le+talent+et+le+m%C3%A9rite,+la+noblesse+imp%C3%A9riale%22&dq=%22Fond%C3%A9e+sur+le+talent+et+le+m%C3%A9rite,+la+noblesse+imp%C3%A9riale%22&hl=fr&sa=X&ved=2ahUKEwjDzL61qaz9AhXwj4kEHaipA1kQ6AF6BAgFEAI |consulté le= }}.</ref>.
Les titres de l'Empire sont codifiés selon les deux décrets n° 3206 et 3207 du 1er mars 1808<ref name="Décret1808">{{Lien web |langue= |auteur=Napoléon Ier |titre=Décret du 1er mars 1808 concernant les titres de la Noblesse d’Empire |url=https://www.napoleon.org/histoire-des-2-empires/articles/noblesse-dempire-decret-concernant-les-titres-1er-mars-1808/ |date=1er mars 1808 |site=napoleon.org |consulté le=}}</ref>{{,}}<ref name="Durye673" /> :
* '''prince de l'Empire''' avec le prédicat d'Altesse Sérénissime pour les grands dignitaires de l’Empire (article 1)<ref name="Décret1808" />{{,}}<ref name="Durye673" />{{,}}<ref name="AN">{{Lien web |langue= |auteur= |titre=Titres et armoiries du Premier Empire et période postérieure |url=https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/rechercheconsultation/consultation/ir/consultationIR.action?irId=FRAN_IR_054872 |date= |site=https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr |consulté le=}}</ref>. Le titre de prince ou d'altesse sérénissime pour les grands dignitaires de l’Empire n'est jamais transmissible. ll se transforme en celui de duc de l'Empire, et devient héréditaire, pourvu que le titulaire y attache un majorat de 200,000 francs de revenu<ref name="Boissard102" />.
* '''duc de l'Empire''' pour les fils aînés des grands dignitaires de l’Empire, sous condition de l'institution d'un majorat produisant deux cent mille francs de revenu (article 2)<ref name="Décret1808" />{{,}}<ref name="Durye673" />.
* '''comte de l’Empire''' à vie pour les ministres
* '''baron de l’Empire''' à vie pour les présidents des collèges électoraux de département (lorsqu’ils auront présidé le collège pendant trois sessions); lorsqu’ils auront dix ans d’exercice pour le premier président et le procureur général de la Cour de cassation, le premier président et le procureur général de la Cour des comptes, les premiers présidents et les procureurs généraux des Cours d’appel, les maires des trente-sept bonnes villes de l'Empire; pour les évêques (article 8)<ref name="Décret1808" />{{,}}<ref name="Durye673" />. Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu de 15,000 francs, dont le tiers sera affecté à la dotation du titre<ref name="Boissard102" /> (articles 9)<ref name="Décret1808" />.
* '''chevalier''' pour les membres de la [[Ordre national de la Légion d'honneur|Légion d'honneur]], titre transmissible sous réserve que le bénéficiaire justifie d’un revenu net de trois mille francs au moins (articles 11 et 12)<ref name="Décret1808" />{{,}}<ref name="Durye673" />{{,}}<ref name="Boissard102" />. Beaucoup de [[chevaliers de la Légion d'honneur]] recevaient le titre de chevalier de l'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. A partir de la Restauration, trois générations successives de chevaliers avait pour conséquence l’anoblissement immédiat de droit au titre de la noblesse militaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition<ref>{{Lien web| url=http://www.memodoc.com/article_legion_honneur.htm |titre=Les Ordres de chevalerie et les décorations | auteur=André Damien}}</ref>.
Par l'article 13 du décret 3206 du 1er mars 1808, l'Empereur se réserve le droit d'accorder les titres qu'il jugera convenables aux généraux, préfets, officiers civils et militaires et autres de ses sujets « qui se seront distingués par les services rendus à l'État »<ref name="Durye673" />.
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=== Comtes, barons et chevaliers de l'Empire ===
[[Image:Armoiries Roederer.jpg|thumb|Armoiries d'un comte de l'Empire ([[Pierre-Louis Roederer]]).]]
De [[1808]] à [[1814]], 388 titres de comte sont créés.
{{article connexe|:Catégorie:Comte de l'Empire}}
De [[1808]] à [[1814]], 1090 titres de baron sont créés.
{{article connexe|:Catégorie:Baron de l'Empire}}
De [[1808]] à [[1814]], 1600 titres de chevalier furent créés.
{{article connexe|:Catégorie:Chevalier de l'Empire}}
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