« Liste des familles françaises subsistantes dites de noblesse inachevée » : différence entre les versions
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== Le cas particulier des secrétaires du roi ==
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== Situation à la Restauration
En 1818, [[Ambroise Louis d'Hozier]], ancien juge d'armes de France de France en survivance de 1788 à 1789<ref>F. de Saint-Simon, ''Dictionnaire de la noblesse française'', Editions La société française au XXe siècle, 1975, page 54.</ref> puis vérificateur des armoiries de France près le [[Conseil du sceau des titres]] à partir de 1814, insère diverses familles issues de secrétaires du roi en charge le 23 juin 1790 dans son ''Indicateur nobiliaire, ou table alphabétique des noms des familles nobles susceptibles d'être enregistrées dans l'Armorial Général de feu M. d'Hozier''<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur=Ambroise Louis Marie d'Hozier |titre=Indicateur nobiliaire, ou table alphabétique des noms des familles nobles susceptibles d'être enregistrées dans l'Armorial Général de feu M. d'Hozier |éditeur=Doublet |année=1818 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=2qT5vigSJasC&newbks=1&newbks_redir=0&printsec=frontcover&hl=fr&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false }}.</ref>.
En 1853, l'historien [[Hippolyte de Barrau]], écrit que « Les charges vénales de secrétaires du roi, maison et couronne de France, dont les titulaires étaient aptes à transmettre leur noblesse, pourvu qu'ils mourussent dans leurs charges ou qu'ils les eussent exercées pendant vingt ans » font parties des charges auxquelles les rois avaient rendu ce privilège inhérent par lesquelles on acquérait la noblesse héréditaire<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur= Hippolyte de Barrau |titre=Documens historiques et généalogiques sur les familles et les hommes remarquables du Rouergue |éditeur=N Ratery |année= |volume=4 |passage=190 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=3LW_hKMomNwC&newbks=1&newbks_redir=0&printsec=frontcover&pg=PA190&dq=%22Les+charges+v%C3%A9nales+de+secr%C3%A9taires+du+roi,+maison+et+couronne+de+France%22&hl=fr#v=onepage&q=%22Les%20charges%20v%C3%A9nales%20de%20secr%C3%A9taires%20du%20roi%2C%20maison%20et%20couronne%20de%20France%22&f=false }}.</ref>. Il ajoute que selon « un écrivain du temps » « Les officiers de la chancellerie du royaume (...) ont la noblesse, pourvu qu'ils meurent dans la possession actuelle de leur charge, ou qu'ils ne s'en défassent qu'après vingt ans d'exercice »<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur= Hippolyte de Barrau |titre=Documens historiques et généalogiques sur les familles et les hommes remarquables du Rouergue |éditeur=N Ratery |année= |volume=4 |passage=193 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=3LW_hKMomNwC&pg=PA193&dq=%22Les+officiers+de+la+chancellerie+du+royaume,+dit+un+%C3%A9crivain+du+temps%22&hl=fr&newbks=1&newbks_redir=0&sa=X&ved=2ahUKEwjpwdf03M2BAxWKJ0QIHeUDA24Q6AF6BAgIEAI#v=onepage&q=%22Les%20officiers%20de%20la%20chancellerie%20du%20royaume%2C%20dit%20un%20%C3%A9crivain%20du%20temps%22&f=false }}.</ref>. ▼
▲En 1853, l'historien [[Hippolyte de Barrau]] (1794-1863), écrit que « Les charges vénales de secrétaires du roi, maison et couronne de France, dont les titulaires étaient aptes à transmettre leur noblesse, pourvu qu'ils mourussent dans leurs charges ou qu'ils les eussent exercées pendant vingt ans » font parties des charges auxquelles les rois avaient rendu ce privilège inhérent par lesquelles on acquérait la noblesse héréditaire<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur= Hippolyte de Barrau |titre=Documens historiques et généalogiques sur les familles et les hommes remarquables du Rouergue |éditeur=N Ratery |année= |volume=4 |passage=190 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=3LW_hKMomNwC&newbks=1&newbks_redir=0&printsec=frontcover&pg=PA190&dq=%22Les+charges+v%C3%A9nales+de+secr%C3%A9taires+du+roi,+maison+et+couronne+de+France%22&hl=fr#v=onepage&q=%22Les%20charges%20v%C3%A9nales%20de%20secr%C3%A9taires%20du%20roi%2C%20maison%20et%20couronne%20de%20France%22&f=false }}.</ref>. Il ajoute que selon « un écrivain du temps » « Les officiers de la chancellerie du royaume (...) ont la noblesse, pourvu qu'ils meurent dans la possession actuelle de leur charge, ou qu'ils ne s'en défassent qu'après vingt ans d'exercice »<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur= Hippolyte de Barrau |titre=Documens historiques et généalogiques sur les familles et les hommes remarquables du Rouergue |éditeur=N Ratery |année= |volume=4 |passage=193 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=3LW_hKMomNwC&pg=PA193&dq=%22Les+officiers+de+la+chancellerie+du+royaume,+dit+un+%C3%A9crivain+du+temps%22&hl=fr&newbks=1&newbks_redir=0&sa=X&ved=2ahUKEwjpwdf03M2BAxWKJ0QIHeUDA24Q6AF6BAgIEAI#v=onepage&q=%22Les%20officiers%20de%20la%20chancellerie%20du%20royaume%2C%20dit%20un%20%C3%A9crivain%20du%20temps%22&f=false }}.</ref>. Il donne une liste de secrétaires du roi appartenant à des familles du [[Rouergue]] avec les dates de provision ou de réception<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur= Hippolyte de Barrau |titre=Documens historiques et généalogiques sur les familles et les hommes remarquables du Rouergue |éditeur=N Ratery |année= |volume=4 |passage=194 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=3LW_hKMomNwC&pg=PA194&dq=%22Secr%C3%A9taires+du+roi.+ARNAUD+BERENGUES,+de+Cassanhes,+secr%C3%A9taire+du+roi%22&hl=fr&newbks=1&newbks_redir=0&sa=X&ved=2ahUKEwj43cec4s2BAxUbKEQIHY7FCoUQ6AF6BAgIEAI#v=onepage&q=%22Secr%C3%A9taires%20du%20roi.%20ARNAUD%20BERENGUES%2C%20de%20Cassanhes%2C%20secr%C3%A9taire%20du%20roi%22&f=false }}.</ref>.
En 1865, le polytechnicien André Mondot de Lagorce écrit dans le ''Bulletin de la Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne'' dans un chapitre intitulé « Noblesse ancienne », que « les gentilshommes qui tiennent à prouver que leur noblesse remonte à des temps antérieurs au règne de Louis XVI » peuvent joindre à l'appui de leur généalogie des diplômes d'admission à des dignités ou magistratures qui supposaient la noblesse ou qui la conféraient immédiatement au premier degré; telles étaient celles de (...) secrétaire du roi, maison couronne de France<ref>{{Article |auteur=André Mondot de Lagorce |titre=De l'état actuel de la noblesse en France |périodique=Bulletin de la Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne |volume=19 |date=1865|pages=313 |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=npVJAAAAcAAJ&pg=PA313&dq=%22ou+magistratures+qui+supposaient+la+noblesse+ou+qui+la+conf%C3%A9raient+imm%C3%A9diatement+au+premier+degr%C3%A9%22&hl=fr&newbks=1&newbks_redir=0&sa=X&ved=2ahUKEwjh1bD70s2BAxUlPUQIHXShAScQ6AF6BAgHEAI#v=onepage&q=%22ou%20magistratures%20qui%20supposaient%20la%20noblesse%20ou%20qui%20la%20conf%C3%A9raient%20imm%C3%A9diatement%20au%20premier%20degr%C3%A9%22&f=false }}.</ref>.
[[Philippe du Puy de Clinchamps]] dans ''La noblesse'' (1959), écrit que sous la [[Restauration (histoire de France)|Restauration]] des nobles inachevés de [[1790 en France|1790]] ou leurs descendants obtinrent soit un [[anoblissement]] (alors le pouvoir n’estimait pas que l’anoblissement interrompu en 1790 valait anoblissement), soit une [[maintenue de noblesse]] (alors le pouvoir paraissait admettre comme un anoblissement parfait l’anoblissement interrompu de 1790). Selon cet auteur, deux faits viennent à l’appui de la thèse qui soutient que les noblesses inachevées en 1790 ne valent pas noblesse : il écrit « cela paraît peu discutable » que les maintenues de noblesse de la Restauration sont en réalité des anoblissements courtoisement déguisés, et d’autre part des officiers en cours d’anoblissement par leur charge en 1790, ou leurs descendants, qui demandèrent à être confirmés dans leur noblesse, se virent refuser ce privilège. Il ajoute : « La [[Restauration (histoire de France)|Restauration]] ne considérait donc pas la noblesse inachevée comme un droit automatique à une noblesse parfaite. Elle faisait des cas individuels, c’est-à-dire qu’elle la ramenait à un [[lettres patentes|anoblissement par lettres]] », et conclue : «... on ne peut guère nier que les familles qui ne pensèrent pas ou ne surent pas faire confirmer leur noblesse inachevée sous la [[Restauration (histoire de France)|Restauration]] ne peuvent pas en droit strict être considérées comme des familles nobles ou ayant appartenu à la noblesse »<ref name="PPC">[[Philippe du Puy de Clinchamps]], ''La noblesse'', collection Que sais-je ?, numéro 830, PUF, 1959, page 71.</ref>.
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Sur la situation à la [[Restauration (histoire de France)|Restauration]], [[François Bluche]] et [[Pierre Durye]] écrivent dans ''L'anoblissement par charge avant 1789'': « A la Restauration, ni les offices ni l'anoblissement par charges ne sont rétablis. Aucune loi ne définit la position du gouvernement à l'égard de la « noblesse inachevée » (...) Comme un certain nombre de « nobles inachevés » reçoivent des lettres patentes de reconnaissance de noblesse, on pense parfois que Louis XVIII admet ''ipso facto'' le titre personnel d'écuyer de 1790 comme un titre héréditaire que seul un cas de force majeure n'a pas permis de légaliser à l'époque, il n'en est rien comme le montre la lecture des lettres patentes, des délibérations de la Commission du sceau ou des rapports du commissaire du roi au sceau »<ref name="Bluche">[[François Bluche]], [[Pierre Durye]], ''L'anoblissement par charges avant 1789'', tome 2, Editions Les cahiers nobles, 1962, page 54.</ref>.
[[Famille Prudhomme de La Boussinière|Aldric de La Boussinière]]{{#tag:ref|
▲[[Famille Prudhomme de La Boussinière|Aldric de La Boussinière]]{{#tag:ref|Dont la famille a eu un [[secrétaire du roi]] entré en charge en 1782 et qui l'était toujours en 1790 selon l'ouvrage de Régis Valette ''Catatogue de la noblesse française'')| group="Note" }} et Lascases, auteurs de ''La Noblesse des derniers conseillers-secrétaires du roi (1770-1790)'' (2022)<ref name=":2">{{Ouvrage |langue=Fr |auteur=Aldric de La Boussinière et lascases |titre=La Noblesse des derniers conseillers secrétaires du roi (1770-1790)|éditeur=Patrice du Puy |année=2022 |isbn= |lire en ligne= }}.</ref> ont étudié certaines lettres de confirmation ou d'anoblissement accordées sous la Restauration à certaines familles de secrétaires du roi qui n'avaient pas vingt ans en charge à l'abolition de la noblesse le 23 juin 1790 et qui demandèrent la régularisation de leur situation. Ils ont répertorié parmi celles-ci six familles qui reçurent, sous la Restauration, une reconnaissance ou confirmation de noblesse et dix-sept familles qui reçurent des lettres de noblesse. Ils mentionnent également un secrétaire du roi entré en charge en 1787 dont la demande ne reçut pas une suite favorable. Ces deux auteurs indiquent que des lettres patentes des rois [[Louis XVIII]] et [[Charles X]] reconnaissent « la noblesse attachée » ou « affectée » à la charge de secrétaire du roi, notamment dans les lettres de confirmation de noblesse qu'ils ont consulté<ref name=":2" />.'''
== Avis sur la situation actuelle des familles dites de noblesse inachevée ==
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Selon [[François Bluche]] et [[Pierre Durye]] : « C'est en vain qu'une récente tentative a été faite pour prétendre que les secrétaires et leurs descendants jouissent de la noblesse héréditaire dès les lettres de provisions. La jurisprudence réunie à cet effet prouve, au contraire, que si le fils d'un secrétaire du roi échappe aux tailles comme noble, il ne s'agit pas là d'un privilège définitif mais qui vaut seulement « tant et si longtemps que son père sera revêtu de la charge de secrétaire du roi, s'il décède en la possession d'icelle, ou obtient lettres de vétéran. ». Cette doctrine est renforcée par l 'instruction du garde des sceaux du 6 mars 1789 »<ref name="Bluche" />.
Guy Guérin
Selon Alain Texier,
Selon les auteurs de ''Enquête sur les structures administratives et les ordres privilégiés en Forez à la veille de la Révolution'' (1991) « La noblesse inachevée, qui concerne l’anoblissement par charge de l’Ancien Régime, résulte de la perte de la noblesse ou de son caractère transmissible avant le 23 juin 1790, en conséquence la famille n’a pas pu être rétablie dans le titre d’écuyer par les chartes de 1814 et 1830. »<ref>{{Ouvrage |langue=Fr |auteur=Collectif sous la direction de René de Becdeli`vre |titre=Enquête sur les structures administratives et les ordres privilégiés en Forez à la veille de la Révolution |éditeur=Université de Saint-Etienne |année=1991 |passage=118 |isbn= |lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=FhZTuEc3F58C&pg=PA117&dq=%22en+con-+s%C3%A9quence+la+famille+n%27a+pas+pu+%C3%AAtre+r%C3%A9tablie+dans+le+titre+d%27%C3%A9cuyer+par+les+chartes+de+1814+et+1830%22&hl=fr&newbks=1&newbks_redir=0&sa=X&ved=2ahUKEwiEhejg-tyBAxXMLkQIHYD6Cp0Q6AF6BAgIEAI#v=onepage&q=%22en%20con-%20s%C3%A9quence%20la%20famille%20n'a%20pas%20pu%20%C3%AAtre%20r%C3%A9tablie%20dans%20le%20titre%20d'%C3%A9cuyer%20par%20les%20chartes%20de%201814%20et%201830%22&f=false }}.</ref>.
[[Pierre-Marie Dioudonnat]] écrit
[[Régis Valette]] intègre des familles issues d'un secrétaire du roi entré en charge entre 1770 et 1790 dans son ouvrage ''Catalogue de la noblesse française'' de 2007, qui répertorie les familles subsistantes de la noblesse française au {{s-|XXI}}<ref name=":1">Régis Valette, ''Catalogue de la noblesse française au {{s-|XXI}}'', Editions Robert Laffont, 2007, page 12.</ref>. Il explique sa position : « Selon ma documentation 44 familles actuelles descendent d’un secrétaire du roi nommé moins de vingt avant le Révolution. Le Roi ayant fait reposer la transmission de la noblesse héréditaire sur l’exercice pendant vingt ans ou la vitalité du titulaire de la charge, la trop bonne santé de quelques secrétaires du roi de cette époque troublée les écarterait du privilège devenu presque la règle de la mort en charge, ce qui est évidemment contraire au bons sens .»<ref name="Valette ICC2005">[https://books.google.fr/books?id=zU1cAAAAMAAJ&pg=RA11-PP50&dq=anoblissante+au+premier+degré+,+soit+6+%25&hl=fr&newbks=1&newbks_redir=0&sa=X&ved=2ahUKEwi--9Ps3ImAAxXGh-4BHWUNBIoQ6AF6BAgHEAI#v=onepage&q=anoblissante%20au%20premier%20degré%20%2C%20soit%206%20%25&f=false Régis Valette, ICC novembre 2005, page 1166.]</ref>.
Les deux auteurs de l'ouvrage ''La Noblesse des derniers conseillers-secrétaires du Roi (1770-1790)'' (2022) écrivent que les secrétaires du roi et leurs enfants étant nobles lors de l'abolition de la noblesse le 23 juin 1790 (les charges de secrétaires du roi furent supprimées plus tard, en 1791), ces familles font
== Liste alphabétique des familles dites de ''noblesse inachevée'' ==
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* [[Jean Joseph Yver de La Bruchollerie |'''Yver de La Bruchollerie''']], avocat général en la chambre des comptes de Rouen en 1782 (noblesse graduelle, condition non accomplie), Normandie, Paris<ref>Pierre-Marie Dioudonnat, Le simili-nobiliaire français, Sedopols 2002, {{p.|538}}</ref>.
* '''Yvonnet''', conseiller secrétaire du roi près le parlement de Metz en 1782 (charge anoblissante au {{1er|degré}}, pas de consensus sur la réattribution de noblesse en 1814), Lorraine<ref name="Dictionnaire de la noblesse française"/>.
== Processus incomplets d’octroi de titre au {{s|XIX}} ==
Certains processus d’octroi de titre furent interrompus, de gré ou de force :
*'''Barte de Sainte-Fare''' (olim Barte), baron par ordonnance du 22 juillet 1821, non suivi de lettres patentes, Metz<ref>Dioudonnat 2002 {{p.|60}}</ref>
*'''[[Famille Carnot|Carnot]]<ref>[[Philippe du Puy de Clinchamps]], ''La Noblesse'', PUF, collection ''[[Que sais-je ?]]'' ({{n°|830}}), 1959, réédité en 1996</ref>''', Empire, comte en 1815<ref>{{Citation|Le [[Lazare Carnot|général Carnot]] [...] ne retira pas les [[lettre patente|lettres patentes]] de la [[Chancellerie]].}} Alcide Georgel, ''Armorial de l'Empire français : L'Institut, l'Université, les écoles publiques'', 1870.</ref>, Bourgogne.
*[[Guillaume Philibert Duhesme|'''Duhesme''']], Empire, comte par décret du 21 février 1814 non suivi de lettres patentes<ref>Dioudonnat 2002 {{p.|191}}</ref>
*'''[[Philibert Fressinet|Fressinet de Bellanger]]''' (olim Fressinet), Empire, baron par décret du 21 juin 1813, non suivi de lettres patentes, Charolais<ref>Dioudonnat 2002 {{p.|226}}</ref>
*'''[[Olivier Guichard|Guichard]]''', Empire, chevalier, baron en 1808<ref>Les lettres patentes ne furent pas délivrées à Louis Guichard (1772-1837), ancêtre d'[[Olivier Guichard]]. Éric Chiaradia, ''L'entourage du général de Gaulle : juin 58-avril 69'', éditions Publibook, 2011.</ref>, Champagne.
*'''[[Alexandre Ordioni|Ordioni]]''', Empire, baron par décret du 11 juin 1815, non suivi de lettres patentes, Corse<ref>Dioudonnat 2002 {{p.|411}}</ref>.
*'''Papin''', Restauration, baron héréditaire par ordonnance du 17 août 1822, non suivie de lettre patente ni d'octroi d'armoiries, Guadeloupe/Bordelais<ref>Anaud Clément "La Noblesse Française", 2021, {{p.|521}}</ref>.
* [[Armand-René Soucanye de Landevoisin |'''Soucanye de Landevoisin''']], Restauration, baron par ordonnance du {{date-|2 mars 1816}}, titre non régularisé ensuite<ref>Albert Révérend, in ''Titres, anoblissements et Pairies de la Restauration''.</ref>, Auvillers, Oise.
=== Notes ===
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