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« Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 » : différence entre les versions

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{{Voir homonymes|Déclaration des droits de l'homme et du citoyen}}
{{Infobox Norme juridique
| désignation courte = Déclaration des droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen
| image = Declaration of the Rights of Man and of the Citizen in 1789.jpg
| upright =
| légende = ''Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789'', [[Jean-Jacques Le Barbier|Le Barbier]], vers 1789<ref>{{lien web |titre=Déclaration des droits de l'homme et du citoyen |url=http://www.carnavalet.paris.fr/fr/collections/declaration-des-droits-de-l-homme-et-du-citoyen |site=Musée Carnavalet - Histoire de la ville de Paris |date=17-05-2011 |consulté le=24-08-2020}}.</ref>, huile sur toile, 71 x 56 cm, Paris, musée Carnavalet.
À gauche, le peuple français se libérant des chaînes de l'Ancien Régime et portant la couronne de la souveraineté ; à droite, l'Être suprême, tenant un sceptre et montrant un delta lumineux portant en son centre {{citation|l’œil suprême de la Raison qui vient dissiper les nuages de l'erreur qui l'obscurcissaient}} (l'[[oeil de la providence]])<ref>{{Ouvrage|prénom1=Jean|nom1=Ehrard|prénom2=Paul|nom2=Viallaneix|titre=Les Fêtes de la révolution: Colloque de Clermont-Ferrand, [du 24 au 26] juin 1974 : actes|éditeur=Société des études robespierristes|année=1977|passage=560|isbn=|lire en ligne=https://books.google.fr/books?id=cHKtfe4hoioC&pg=PA560}}.</ref>, d'inspiration maçonnique<ref>{{article|titre=Jean-Jacques-François Le Barbier l'Aîné et les francs-maçons : autour d'une œuvre d'inspiration maçonnique, La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen|prénom1=Julie|nom1=Viroulaud|périodique=La Revue du Louvre et des musées de France|année=2011|numéro=4}}.</ref>.
| dimensions = Hauteur 31.5 cm - Largeur 20.5 cm
| titre = Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
| abréviation = DDHC
| référence =
| pays = {{Royaume de France}}
| langue = [[Français]]<!-- Langue(s) de rédaction du texte si pertinent -->
| type de norme = [[Déclaration des droits]] incluse dans le [[bloc de constitutionnalité]]
| branche = [[Droits de l'homme en France|Droits de l'homme]], [[Droits civiques|Droits civiques des Français]], [[Citoyenneté française]], [[Droit constitutionnel en France|Droit constitutionnel]]
| rédacteur = [[Jérôme Champion de Cicé|Champion de Cicé]] et le Sixième bureau, ''Préambule'' par [[Honoré Gabriel Riqueti de Mirabeau|Mirabeau]] et [[Jean-Joseph Mounier|Mounier]]
| législature = = [[Assemblée constituante]]
| gouvernement =
| ouverture à la signature =
| date de représentée = 11 juillet 1789
| adoption = Du 20 au 26 août 1789
| signature = {{date|26 août 1789}}
| promulgation = = {{souverain2|Louis XVI}}
| sanction =
| entrée en vigueur =
| version en vigueur = =
| modifications = Aucune
| abrogation =
| lire en ligne = [[s:Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen|Texte sur Wikisource]]
| précédent =
| suivant =
}}
 
[[Fichier:Déclaration des droits de l'Homme, et articles de Constitution présentés au roi, avec sa réponse du 5 octobre soir.jpg|vignette|Page de grand titre de l'édition originale.]]
 
La '''Déclaration des droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen de 1789'''{{Note|group="N"|name="Minuscule"|texte=Le mot « [[homme]] » dans l'expression « [[droits de l'homme]] » ne prend pas de majuscule<ref>[http://dd.dgacm.org/ores/french/capitalization.htm Emploi de la majuscule], Manuel de rédaction et d’édition de l’Organisation des Nations Unies.</ref>. Certaines sources écrivent le mot avec une majuscule (« [[Homo sapiens|Homme]] »), soit par erreur, soit par volonté d'englober plus explicitement tout le genre humain, et non seulement les êtres humains masculins comme peut le sous-entendre l'absence de majuscule<ref>{{Lien web |url=http://droitshumains.fr/argumentaire/ |titre=Droits humains pour tou-te-s ! - L’Argumentaire |site=droitshumains.fr |consulté le=27 septembre 2015}}.</ref>{{,}}<ref>{{Lien web|url=https://www.amnesty.org/download/Documents/156000/org330021998fr.pdf|titre=Qu’y a-t-il dans un mot ? - Pour un langage non sexiste des droits humains|site=amnesty.org|consulté le=27 septembre 2015|année=1998}}.</ref>. Pour ce texte, certaines sources écrivent le titre en mettant des majuscules à tous les substantifs, notamment des sites institutionnels français comme [[Légifrance]]<ref>{{Lien web |url=https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Constitution/Declaration-des-Droits-de-l-Homme-et-du-Citoyen-de-1789 |titre=Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 |site=[[Légifrance|legifrance.gouv.fr]] |consulté le=15 mars 2017}}.</ref> ou le site de l'[[Président de la République française|Élysée]]<ref>{{Lien web |url=https://www.elysee.fr/la-presidence/la-declaration-des-droits-de-l-homme-et-du-citoyen |titre=La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen |site=[[Président de la République française|elysee.fr]] |consulté le=7 octobre 2022 }}.</ref>.}} (parfois abrégée en '''DDHC''') est un texte fondamental de la [[Révolution française]] qui énonce un ensemble de [[Droit naturel|droits naturels]] individuels et communs, ainsi que les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le {{date|26 août 1789}}<ref group=A name="debats-26aout1789">Archives parlementaires, {{1re|série}}, {{t.}}{{VIII}}, [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k495230.image.f557.langFR débats du 26 août 1789], {{p.|489}}.</ref>.
 
La Déclaration est un des trois textes visés par le [[préambule de la Constitution de la Cinquième République française|préambule]] de la [[Constitution française du 4 octobre 1958]]. Sa valeur constitutionnelle est reconnue par le [[Conseil constitutionnel (France)|Conseil constitutionnel]] depuis 1971<ref>Décisions [http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/1971/71-44-dc/decision-n-71-44-dc-du-16-juillet-1971.7217.html {{n°}}71-44 DC] « [[Liberté d'association]] » du 16 juillet 1971 et [http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/1973/73-51-dc/decision-n-73-51-dc-du-27-decembre-1973.7368.html {{n°}}73-51 DC] du 27 décembre 1973, qui l'ont intégrée dans le [[bloc de constitutionnalité]] en raison de la référence faite à la Déclaration dans le [[préambule de la Constitution de 1958]].</ref>. Ses dispositions font donc partie du [[droit positif]] français, et se placent au plus haut niveau de la [[hiérarchie des normes]] en France.
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La discussion s'interrompt le {{date|26 août 1789}} après l'adoption de l'{{nobr|article 17}} relatif au [[Droit de propriété en France|droit de propriété]], afin de laisser la place à la discussion des articles de la Constitution elle-même<ref group=A name="debats-26aout1789"/>{{,}}<ref name="Imbert">{{Article|auteur=Jean Imbert |titre= Les six jours des Droits de l'homme |périodique=L'Histoire |numéro=113 |date=juillet-août 1988 |issn=0182-2411 |lire en ligne= https://www.lhistoire.fr/les-six-jours-des-droits-de-lhomme |consulté le=17 mai 2020 }}.</ref>.
 
Le {{date|27 août 1789-}}, la Constituante adopte la motion suivante, proposée par Mougins de Rocquefort{{sfn|Putfin|1978|p=183 et {{n.|7}}}}{{,}}{{sfn|Champion|1992|p=157, {{n.|4}}}}{{,}}{{sfn|Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution|2008|p=12, {{n.|5}}}} : {{citation bloc|L'Assemblée nationale décrète qu'elle borne quant à présent la ''Déclaration des droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen'' aux dix-sept articles qu'elle a arrêtés, et qu'elle va procéder sans délai à fixer la Constitution de la France pour assurer la prospérité publique, sauf à ajouter après le travail de la Constitution les articles qu'elle croirait nécessaires pour compléter la ''Déclaration des droits''.}}
 
Le {{date|5 octobre 1789}}, sous la pression de l'[[Journées des 5 et 6 octobre 1789|émeute]], {{souverain-|Louis XVI}} accepte la ''Déclaration'' ainsi que les [[Articles de constitution de 1789|dix-neuf articles de la Constitution]] déjà adoptés par la Constituante{{sfn|Putfin|1978|p=185}}.
 
Promulguée par le roi par des [[lettres patentes]] données à [[Paris]], le {{date|3 novembre 1789}}, cette ''Déclaration des Droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen'' qui comportait dix-sept articles, suivie des dix-neuf articles de la Constitution et d'un certain nombre de décrets de l'Assemblée nationale pris entre [[Décrets des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789|celui du {{date|4 août 1789-}}]] qui {{citation|détruit entièrement le régime féodal}} et celui du {{date|3 novembre 1789}} qui décrète {{citation|que tous les parlements du royaume continueront de rester en [[vacance]]}}, est la dernière ordonnance royale<ref group=N>« À ces causes et autres à ce mouvant, de l'avis de notre Conseil, Nous avons par ces présentes signées de notre main, ordonné et ordonnons l'envoi des décrets ci-inclus (…) Car tel est notre bon plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le troisième jour de novembre, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-neuf, & de notre règle le seizième. ''Signé'' LOUIS. ''Et plus bas'', Par le Roi, de Saint-Priest. Et scellé du grand sceau de cire jaune. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1789. »</ref>. Le {{date-|17 novembre 1789-}}, ces lettres patentes sont enregistrées au [[Parlement de Paris|Parlement]] et à la [[chambre des comptes de Paris]]{{sfn|Putfin|1978|p=185}}.
 
La ''Déclaration'' est le préambule de la [[constitution de 1789]], et restera celui de la [[Constitution de 1791]]<ref>[[Maurice Duverger]], ''Constitutions et documents politiques'', Paris, PUF, 1981, {{9e|édition}}, {{p.|9}}.</ref>.
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== Sources ==
=== Origine des articles ===
[[Fichier:Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Page 1 - Archives Nationales - AE-II-1129.jpg|vignette|redresse|Préambule de la Déclaration des droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen de 1789 ([[Archives nationales (France)|Archives nationales]]).]]
[[Fichier:Déclaration des droits de l'Homme - Musée de la Révolution française.jpg|vignette|Estampe des 17 articles des Droits de l'Homme et du citoyen de 1789 ([[musée de la Révolution française]]).]]
Le ''Préambule'', ajouté au projet de Champion de Cicé, a été rédigé par [[Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau|Mirabeau]] et [[Jean-Joseph Mounier]]<ref>Jacques Godechaux, ''Les constitutions de la France depuis 1789'', Paris, Garnier, 2006, {{p.|24}}.</ref>{{,}}<ref name="Imbert"/>, député du [[tiers état]] qui avait fait adopter le [[serment du Jeu de Paume]], tous deux [[monarchien]]s, c'est-à-dire partisans d'une monarchie constitutionnelle à l'anglaise<ref>Daniel de Montplaisir, ''La Monarchie'', Paris, Le Cavalier Bleu, 2003, 125{{nb p.}}, {{ISBN|978-2-84670-052-8}}, [https://books.google.com/books?id=rRUxstIiw4IC&pg=PA42&dq=Mirabeau+Jean-Joseph+Mounier+monarchiens&hl=en&sa=X&ved=0CCQQ6AEwAWoVChMIt-W2rvGByAIVRKQeCh2oGAoX#v=onepage&q=Mirabeau%20Jean-Joseph%20Mounier%20monarchiens&f=false lire en ligne], {{p.|42}}.</ref>
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* Décret du 29 février 1848 : {{citation|Considérant que l’égalité est un des trois grands principes de la République française ; qu’il doit en conséquence recevoir une application immédiate, […] Tous les anciens titres de noblesse sont abolis ; les qualifications qui s’y rattachaient sont interdites ; elles ne peuvent être prises publiquement ni figurer dans un acte public quelconque}}<ref>{{lire en ligne|url=https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54924258.image.f71.langFR}}.</ref> ;
* [[Constitution française de 1848]], article 10 : {{citation|Tous les citoyens sont également admissibles à tous les emplois publics, sans autre motif de préférence que leur mérite, et suivant les conditions qui seront fixées par les lois. - Sont abolis à toujours tout titre nobiliaire, toute distinction de naissance, de classe ou de caste.}}<ref>{{lire en ligne|url=http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/constitutions/constitution-deuxieme-republique.asp}}.</ref> ;
* [[Déclaration universelle des droits de l'homme|Déclaration universelle des droits de l'Homme]] du {{date-|10 décembre 1948}}, {{nobr|article 1}} : {{citation|Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.}}<ref>{{lire en ligne|url=http://www.un.org/fr/documents/udhr/index.shtml}}.</ref> ;
* [[Convention européenne des droits de l'homme|Convention européenne de sauvegarde des droits de l’hommel’Homme et des libertés fondamentales]] du {{date-|4 novembre 1950}}, {{nobr|article 14}} : {{citation|La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes autres opinions, l'origine nationale ou sociale, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance ou toute autre situation.}}<ref>{{lire en ligne|url=http://conventions.coe.int/treaty/fr/Treaties/Html/005.htm}}.</ref> ;
* [[Pacte international relatif aux droits civils et politiques|Pacte des Nations unies relatif aux droits civils et politiques]] {{date-|16 décembre 1966}}, {{nobr|article 4}} : {{citation|{{nobr|1. Dans}} le cas où un danger public exceptionnel menace l'existence de la nation et est proclamé par un acte officiel, les États parties au présent Pacte peuvent prendre, dans la stricte mesure où la situation l'exige, des mesures dérogeant aux obligations prévues dans le présent Pacte, sous réserve que ces mesures ne soient pas incompatibles avec les autres obligations que leur impose le droit international et qu'elles n'entraînent pas une discrimination fondée uniquement sur la race, la couleur, le sexe, la langue, la religion ou l'origine sociale.}}<ref>{{lire en ligne|url=http://www2.ohchr.org/french/law/ccpr.htm}}.</ref> ;
* La [[Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne]] du {{date-|18 décembre 2000}}, {{chap.}}{{III}}, {{nobr|article 21}}, {{nobr|point 1 :}} {{citation|Est interdite, toute discrimination fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, les origines ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les convictions, les opinions politiques ou toute autre opinion, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle.}}<ref>{{lire en ligne|url=http://www.europarl.europa.eu/charter/pdf/text_fr.pdf}}.</ref>.
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=== Contexte de l'adoption de la Déclaration ===
 
Les Constituants manient des idées générales, des concepts théoriques, bien plus qu’ils ne cherchent à connaître les conditions concrètes de gouvernement d’un peuple. Ils ont posé des principes transcendants. La ''Déclaration des droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen'' a une valeur générale. Selon le mot de [[Jules Michelet]], elle constitue le « credo du Nouvel Âge », mais rien n’est précisé quant à son application concrète ; ce sera le travail des législateurs. Ce texte sera révéré par tous les régimes se rattachant à la tradition républicaine.
 
== Critiques ==
 
Dès les premières années, la ''Déclaration des droits de l'hommeHomme et du citoyenCitoyen'' a été critiquée. Ainsi, revenant dans ses ''Mémoires'' sur la période de son élaboration, le premier président de la constituante, [[Jean Sylvain Bailly]] précisait : {{Citation bloc|la Déclaration des droits avait un grand nombre de partisans et quelques adversaires ; tous avaient raison et elle était à la fois nécessaire et dangereuse ; nécessaire pour marcher suivant l'ordre des idées politiques ; dangereuse pour le peuple qui se méprend facilement et qui ne sait pas qu'il n'y a point de droits sans devoirs ; que pour jouir des uns, il faut se soumettre aux autres. Il en devait naître une infinité de prétentions<ref>Jean-Sylvain Bailly, ''Mémoires d'un témoin de la Révolution, ou journal des faits qui se sont passés sous ses yeux…'', {{t.|3}}, Levrault, Paris, 1804, {{p.|17}} [https://books.google.fr/books?id=ys2VjbpKjxUC&pg=PA242&dq=M%C3%A9moires+sur+la+r%C3%A9volution+bailly&hl=fr&ei=_ZUmTo6qGY6eOqvG6McK&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=3&ved=0CDQQ6AEwAg#v=onepage&q=M%C3%A9moires%20sur%20la%20r%C3%A9volution%20bailly&f=false lire en ligne].</ref>.}}
 
Elle a été critiquée également en ce qu'elle nierait le particulier au profit d'un homme abstrait, universel et inexistant, et en second lieu au motif inverse qu'elle n'atteindrait pas réellement à l'universalité, mais correspondrait aux intérêts d'une classe ou d'une autre fraction de la société{{refnec}}<ref>{{Ouvrage|prénom1=Zeev,.|nom1=Sternhell|titre=Les anti-Lumières une tradition du XVIIIe siècle à la guerre froide|éditeur=Gallimard|date=DL 2010|isbn=978-2-07-031818-6|isbn2=2-07-031818-4|oclc=690491548|lire en ligne=https://www.worldcat.org/oclc/690491548|consulté le=2021-09-11}}</ref>{{,}}<ref>{{Ouvrage|prénom1=François|nom1=Furet|titre=La Révolution française|éditeur=Gallimard|date=2007|isbn=978-2-07-073759-8|isbn2=2-07-073759-4|oclc=192117785|lire en ligne=https://www.worldcat.org/oclc/192117785|consulté le=2021-09-11}}</ref>. On l’a aussi quelquefois décriée en la réduisant à « une péripétie réformiste, détournée de son sens initial par des démagogues obtus »<ref>{{Article|auteur1=Élisabeth Guibert-Sledziewski|titre=Quels droits pour l’homme et le citoyen ?|périodique=[[Études françaises]]|volume=25|numéro=2-3|date=automne 1989|lire en ligne=https://doi.org/10.7202/035790ar|pages=p. 169}}</ref>.
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