Jus postliminii

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Le jus postliminii, du Postliminium (dt. "Loi de retour") assure au citoyen romain de la Rome antique, après une absence à l'étranger, le retour de ses droits d'origine. Ce qu'il avait (temporairement) perdu en raison de dispositions de la loi étrangère[1].

Le statu quo ante bellum  («état dans lequel les choses étaient avant la guerre») ne pouvait être obtenu que si l'absence et le retour n'étaient pas liés au «déshonneur». Des défenseurs ou des déserteurs, devenus par la suite prisonniers de guerre, ont été exemptés du régime. La même chose était vraie pour les Romains, qui avaient obtenu leur libération de captivité par la tromperieErreur de référence : La balise ouvrante <ref> est mal formée ou a un mauvais nom..

On pense que le droit de retour avait été établi à l'origine pour les émigrants et devrait plus tard privilégier les prisonniers de guerre de retour dans le contexte de l'évolution du droit romain.Erreur de référence : La balise ouvrante <ref> est mal formée ou a un mauvais nom.

Notes et références

  1. Heinrich Honsell, Theo Mayer-Maly, Walter Le Même: Le Droit Romain. 4.

Bibliographie

  • August von Bechmann: Das Ius Postliminii und die Lex Cornelia: ein Beitrag zur Dogmatik des römischen Rechts, Deichert, Erlangen 1872.
  • Yann Le Bohec: Die römische Armee. Franz Steiner Verlag, Stuttgart 1993; Lizenzausgabe für Nikol Verlagsgesellschaft Hamburg 2009, ISBN 978-3-86820-022-5.
  • Max Kaser: Das römische Privatrecht. Abschnitt 1: Das altrömische, das vorklassische und klassische Recht. 2. Auflage. Verlag C.H. Beck, München 1971, ISBN 3-406-01406-2.
  • Heinrich Honsell, Theo Mayer-Maly, Walter Selb: Römisches Recht. 4. Auflage. Springer-Verlag, Berlin, Heidelberg, New York 1987, ISBN 3-540-16866-4.

Voir aussi