Banque-carrefour de la Sécurité sociale
La Banque-carrefour de la Sécurite sociale (BCSS) (en français: Kruispuntbank van de Sociale Zekerheid, afgekort KSZ, en allemand: Zentrale Datenbank der sozialen Sicherheit, en anglais: Crossroads Bank for Social Security (CBSS) est une organisation gouvernementale fédérale belge fondée en 1990 auprès du Service public fédéral Sécurité sociale. La Banque Carrefour a développé un réseau électronique qui relie environ 2000 institutions différentes actives dans le secteur de la sécurité sociale. Le KSZ se présente comme le moteur et le coordinateur de l'e-gouvernement dans le domaine de la sécurité sociale.
Structure et organisation
Le CBSS est géré par le comité de direction composé de:
- Un président ;
- des représentants des organisations d'employeurs et des organisations de travailleurs indépendants ;
- des représentants du Collège Intermutualiste National (CIN) ;
- des institutions publiques de sécurité sociale ;
- de deux commissaires du gouvernement.
Opération
Le BCSS gère, entre autres, le registre BIS qui contient les numéros Bis et un répertoire de référence qui indique par personne où les données personnelles sont conservées et peuvent être obtenues. À l'aide d'une architecture orientée services, des services sont proposés aux organisations de la Sécurité sociale, mais aussi à d'autres organisations d'utilité publique. Ces services consistent principalement en un traitement par lot en temps réel. Depuis fin 2012, le passage d'un ordinateur central à un environnement de serveur virtuel est terminé, facilitant la transition vers des techniques de communication modernes telles que SOAP. En 2015, plus d'un milliard de messages ont été échangés entre les institutions de sécurité sociale [1], qui dans le passé étaient très probablement échangés via des certificats papier.
Projets importants
La carte SIS
En 1998, la carte SIS a été introduite par BCSS. Chaque Belge et résident ayant droit à la Sécurité Sociale reçoit cette carte afin de s'identifier et d'utiliser plus facilement les services de la Sécurité Sociale. Depuis le 1er janvier 2014, la carte SIS a été remplacée par la carte d'identité électronique, car elle contient déjà toutes les données nécessaires. La carte ISI+ a été créée pour les personnes qui ont droit aux services de sécurité sociale, mais qui n'ont pas droit à une carte d'identité belge. Le nom signifie « Identification Sociale/Sociale Identificatie/Soziale Identifizierung » et le signe plus doit indiquer la complémentarité de la carte par rapport à la carte d'identité électronique.
E-gouvernement dans la sécurité sociale
Depuis 1996, le BCSS est à la tête du projet de simplification administrative au sein de la Sécurité sociale, en collaboration avec l'ONSS. Cela se traduit, entre autres, par la généralisation de la déclaration de travail électronique (DIMONA), la généralisation d'une déclaration électronique et multifonctionnelle à l'ONSS et au RSZPPO et la simplification et l'informatisation de la déclaration des risques sociaux.
Réseau d'information de la sécurité sociale
En collaboration avec les autres institutions de sécurité sociale, un réseau d'information a été développé qui relie environ 2000 institutions. Ce réseau a été mis en place pour pouvoir également être appliqué dans de nombreux autres secteurs. Dans le modèle de la Banque-carrefour, les données sont stockées de manière décentralisée auprès des différentes autorités, et la Banque-carrefour garde une trace de quelles données sont stockées, dans un répertoire de référence.