Résultats de la recherche

  • Vignette pour Référendum français sur l'élargissement des Communautés européennes
    Le référendum sur l'élargissement des Communautés européennes est un référendum qui s'est tenu en France le 23 avril 1972. La question soumise au vote...
    6 kio (291 mots) - 22 janvier 2024 à 18:08
  • Pour les articles homonymes, voir SME. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2021). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence...
    8 kio (1 209 mots) - 7 juin 2024 à 21:53
  • Vignette pour Traité de Bruxelles (1972)
    Pour les articles homonymes, voir Traité de Bruxelles. « Traité de Bruxelles » Pays prenant part au traité : Nouveaux membres de la Communauté (Irlande...
    10 kio (756 mots) - 2 avril 2024 à 04:19
  • Ne doit pas être confondu avec European Communities Act 1972 (Irlande). European Communities Act 1972 Lire en ligne www.legislation.gov.uk (version originale)...
    4 kio (316 mots) - 11 janvier 2022 à 20:12
  • Vignette pour Commission Mansholt
    La commission Mansholt est la commission européenne dirigée du 22 mars 1972 au 5 janvier 1973 par Sicco Mansholt et qui succède à la commission Malfatti...
    5 kio (96 mots) - 4 juin 2024 à 22:34
  • Ne doit pas être confondu avec European Communities Act 1972 (Royaume-Uni). European Communities Act 1972 Lire en ligne www.irishstatutebook.ie (version...
    4 kio (300 mots) - 10 janvier 2022 à 14:15
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