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Parlement de Normandie Territoire où le parlement de Rouen est la cour d'appel en 1789. Le Parlement de Normandie, appelé aussi Parlement de Rouen, est...14 kio (1 751 mots) - 24 juin 2024 à 13:51
Généralité de Caen 1542–1790 (482 ans) Généralité de Caen dans le royaume de France en 1789 Entités précédentes : Création Entités suivantes : Calvados...13 kio (1 108 mots) - 5 avril 2024 à 18:38
Généralité d'Alençon 1636–1790 (388 ans) Généralité d'Alençon dans le royaume de France en 1789 Entités précédentes : Création Entités suivantes : Orne...7 kio (608 mots) - 5 avril 2024 à 16:05
Généralité de Rouen 1542–1790 (482 ans) Généralité de Rouen dans le royaume de France en 1789 Entités précédentes : Création Entités suivantes : Seine-Maritime...6 kio (379 mots) - 5 avril 2024 à 22:44- La Chambre des comptes de Normandie était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance du duché de Normandie. Article...23 kio (2 897 mots) - 1 juillet 2024 à 16:09
Bureau des Finances de Rouen Localisation sur la carte de France Localisation sur la carte de la Seine-Maritime Localisation sur la carte de Rouen Le bureau...25 kio (2 756 mots) - 25 avril 2024 à 15:49- La Généralité d'Alençon est la circonscription des intendants du comté du Perche, leur siège est Alençon, créée en mai 1636 par Louis XIII. Les intendants...10 kio (175 mots) - 21 janvier 2024 à 13:01
- Le gouverneur de la province de Normandie avait sous ses ordres deux lieutenants-généraux, commandant en son absence respectivement la haute et la basse-Normandie...11 kio (805 mots) - 18 mai 2024 à 16:44
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- Cet article est une ébauche concernant le droit français et Caen. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...7 kio (920 mots) - 1 février 2022 à 12:31
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- La vicomté de Valognes était depuis le règne de Louis XI l'une des cinq vicomté du bailliage du Cotentin avec celles de Carentan, Coutances, Avranches...3 kio (340 mots) - 3 mars 2024 à 17:36
