Résultats de la recherche
- En France, le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes, dite « loi Marcellin »...26 kio (1 355 mots) - 19 juin 2023 à 13:07
- Papeari est une des deux composantes de la commune de Teva I Uta, au sud de l'île de Tahiti, en Polynésie française. Papeari a le statut de commune associée...4 kio (389 mots) - 26 juin 2023 à 17:22
- En France, un conseil consultatif est une assemblée prévue par l'article L.2113-17 du CGCT (Code général des collectivités territoriales). Dans les communes...1 kio (158 mots) - 9 février 2020 à 12:45
Afareaitu est une commune associée de Moorea-Maiao, sur l'île de Moorea, en Polynésie française. Elle comptait 3 249 habitants en 2007. Le motu ahi se...3 kio (150 mots) - 29 mars 2022 à 12:59
