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  • Vignette pour Cours d'eau de deuxième catégorie
    En France, un cours d'eau de deuxième catégorie est un cours d'eau (rivière, ruisseau, fleuve) où l'espèce biologique dominante est constituée essentiellement...
    3 kio (334 mots) - 23 septembre 2024 à 17:55
  • Vignette pour Droit de la gestion des cours d'eau en France
    Le droit de la gestion des cours d'eau en France est depuis plusieurs siècles l'objet d'un rapport complexe entre action étatique (anciennement royale)...
    22 kio (2 586 mots) - 2 mai 2024 à 16:10
  • En France, une rivière de première catégorie est un cours d'eau où le peuplement piscicole dominant est constitué de salmonidés (truite, omble chevalier...
    9 kio (1 115 mots) - 24 août 2023 à 18:32
  • Cet article est une ébauche concernant la géologie et la France. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    7 kio (776 mots) - 31 août 2024 à 23:53
  • Pour les articles homonymes, voir DPF. Le domaine public fluvial (DPF) est un cas du domaine public en droit public français géré essentiellement par Voies...
    1 kio (123 mots) - 2 février 2020 à 00:58
  • Vignette pour Redevance pour obstacle sur les cours d'eau
    Redevance pour obstacle sur les cours d'eau Barrage et échelle à poissons sur l'Ourse de Sost à Esbareich, Hautes-Pyrénées, France. Lire en ligne Lire...
    8 kio (780 mots) - 25 août 2023 à 13:18
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