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- Dans le domaine de l'aménagement du territoire, les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent...9 kio (1 032 mots) - 5 janvier 2023 à 13:59
- Ne doit pas être confondu avec Plan local d'urbanisme. Au Québec, le plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices...3 kio (386 mots) - 30 novembre 2020 à 22:08
- Cet article est une ébauche concernant l’environnement et la France. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...16 kio (1 769 mots) - 7 septembre 2024 à 13:17
- Pour les articles homonymes, voir CU. La mise en forme de cet article est à améliorer (février 2022). La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations...38 kio (5 371 mots) - 11 janvier 2024 à 19:38
- Le Schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC) est un document d'orientation de la politique territoriale et spatiale de l'Union européenne...4 kio (381 mots) - 10 juin 2024 à 20:45
- Le « porter à connaissance » désigne la procédure par laquelle le préfet porte à la connaissance des communes ou de leurs groupements compétents le cadre...31 kio (4 188 mots) - 7 octobre 2023 à 17:54
- Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation (octobre 2015). Merci de l'améliorer ou d'en...3 kio (370 mots) - 25 mai 2021 à 13:15
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...8 kio (1 186 mots) - 13 janvier 2022 à 00:55
- Cet article est une ébauche concernant la métropole de Lyon. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...916 octet (105 mots) - 9 avril 2017 à 22:17
- Cet article est une ébauche concernant le Liban. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...860 octet (102 mots) - 25 janvier 2020 à 23:28
- En France, en application de l'article L. 151-41 du Code de l'urbanisme, le Périmètre d'Attente de Projet d'Aménagement Global (PAPAG) est une aire inscrite...2 kio (111 mots) - 29 août 2023 à 14:58
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (novembre 2018). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...5 kio (771 mots) - 25 août 2024 à 17:45