Résultats de la recherche
Pour les articles homonymes, voir Tordesillas (homonymie). Traité de Tordesillas Couverture de la version portugaise. Le traité de Tordesillas (/tɔʁdɛsijas/)...29 kio (3 591 mots) - 16 septembre 2024 à 11:50
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (janvier 2022). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...10 kio (1 258 mots) - 8 août 2024 à 10:38
La Constitutio Criminalis Carolina est une loi du Saint-Empire romain germanique rendue en 1532, sous Charles Quint, dont elle reçut le nom. Code de loi...5 kio (607 mots) - 16 août 2024 à 19:48- La charte d’Alaon est une charte visant à fournir une fausse généalogie de la famille d’Eudes, duc d'Aquitaine (715-735). Au XIXe siècle, l’historien Joseph-François...4 kio (500 mots) - 24 août 2024 à 16:56
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...8 kio (1 084 mots) - 16 août 2024 à 19:33
- Les Assises de Romanie (connues en vénitien sous le titre Libro de le Uxanze e Statuti de lo Imperio de Romania) sont un recueil de droit féodal compilé...8 kio (1 119 mots) - 8 août 2024 à 09:56
- Le Requerimiento (« Injonction » ou « Sommation ») est un texte rédigé en 1513 par le juriste espagnol Juan Lopez de Palacios Rubios, à une époque où,...16 kio (2 400 mots) - 16 août 2024 à 11:14
- La Coutume de Bourbonnais est le recueil des dispositions du droit coutumier du duché de Bourbon, pays de coutume. Elle est rédigée en application de l'article...8 kio (935 mots) - 8 août 2024 à 17:57
Les Ordonnances alphonsines, ou Code alphonsin, figurent parmi les premiers recueils de lois de l'ère moderne. Elles ont été promulguées sous le règne...6 kio (874 mots) - 16 août 2024 à 19:21- Les Inclosure Acts, qui utilisent une orthographe archaïque du mot maintenant généralement orthographié en anglais : enclosure (enclos en français), sont...12 kio (1 400 mots) - 9 août 2024 à 12:59
- Cet article n’est pas rédigé dans un style encyclopédique (juin 2023). Vous pouvez améliorer sa rédaction ! La mise en forme de cet article est à améliorer...4 kio (595 mots) - 16 août 2024 à 19:22
