Résultats de la recherche
- Pour les articles homonymes, voir Domaine public. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit...15 kio (1 948 mots) - 12 février 2024 à 18:44
- Pour les articles homonymes, voir FOP. Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation (novembre...33 kio (3 897 mots) - 24 novembre 2023 à 00:36
- Pour les articles homonymes, voir Domaine public en droit français. En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public est un statut sous lequel...11 kio (1 090 mots) - 30 septembre 2023 à 14:18
- La licence CC0 (Creative Commons Zero) est une licence libre Creative Commons permettant au titulaire de droits d’auteur de renoncer au maximum à ceux-ci...5 kio (576 mots) - 12 juillet 2023 à 22:09
- Pour les articles homonymes, voir WTF. Do What the Fuck You Want to Public License (WTFPL) Logo officiel de la WTFPL. La WTFPL, abréviation de « Do What...17 kio (2 047 mots) - 12 mai 2024 à 17:24
- Pour les articles homonymes, voir Collection. Cet article est une ébauche concernant une collection, un musée et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances...5 kio (573 mots) - 9 novembre 2022 à 11:37
- Le Public Domain Day (littéralement, « Jour du domaine public ») est un jour du calendrier servant à célébrer le moment où certains ouvrages cessent d'être...2 kio (209 mots) - 1 janvier 2024 à 02:55
- Liber Liber est une association dont l'objectif est de promouvoir le libre accès à la culture. En activité depuis 1993, elle a été officiellement fondée...9 kio (976 mots) - 19 novembre 2023 à 03:37
- Pour les articles homonymes, voir domaine public. Cet article est une ébauche concernant le droit et la Suisse. Vous pouvez partager vos connaissances...2 kio (240 mots) - 20 août 2023 à 11:46
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (juillet 2018). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...12 kio (1 332 mots) - 5 avril 2024 à 07:39
- Natural Earth Natural Earth est une base de données cartographiques, dans le domaine public, disponible aux échelles 1:10 million (1 cm = 100 km), 1:50...2 kio (263 mots) - 4 décembre 2021 à 14:00
- Article principal : Droit d'auteur aux États-Unis. Cette section ou cet article est une traduction incomplète (novembre 2018). Vous pouvez modifier la...47 kio (2 853 mots) - 7 mars 2024 à 11:15
- TempleOS (anciennement J Operating System, SparrowOS et LoseThos) est un système d'exploitation léger de thème biblique conçu pour être le Troisième Temple...12 kio (1 435 mots) - 25 octobre 2023 à 12:04
- La marque du domaine public (en anglais : Public Domain Mark, PDM) est un symbole utilisé pour indiquer qu’une œuvre est libérée des restrictions liées...3 kio (343 mots) - 4 février 2024 à 00:26
- Les licences équivalentes au domaine public sont des licences qui donnent des droits équivalents au domaine public et/ou qui agissent comme des déclarations...20 kio (2 033 mots) - 24 février 2024 à 15:46
- Comité de l’Association pour la défense de la propriété littéraire La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant L. Hachette et Cie, 1862