Résultats de la recherche

  • Le droit svalbardais est le droit découlant de l'application de la loi sur le Svalbard adoptée par le Parlement norvégien. Article détaillé : Traité concernant...
    3 kio (323 mots) - 4 décembre 2019 à 12:36
  • Vignette pour Traité concernant le Spitzberg
    Cet article est une ébauche concernant la Norvège. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    4 kio (381 mots) - 24 mai 2024 à 20:41
  • La loi sur le Svalbard du 17 juillet 1925 no 11, appelée plus simplement Loi sur le Svalbard – en norvégien : Lov om Svalbard ou plus simplement Svalbardloven...
    2 kio (233 mots) - 5 mai 2022 à 19:10
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