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Le douaire, soit coutumier soit préfix (ou conventionnel), est un terme de droit ancien désignant la portion de biens que le mari réserve à son épouse...12 kio (1 669 mots) - 8 août 2024 à 17:51
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2009). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...9 kio (1 110 mots) - 8 août 2024 à 17:54
Pour les articles homonymes, voir Joyeuse Entrée (homonymie). Une Joyeuse Entrée est une cérémonie solennelle tenue, au Moyen Âge et pendant l'Ancien Régime...18 kio (1 883 mots) - 5 août 2024 à 19:15
Pour les articles homonymes, voir Chemin. Une carraire, carraïre, carrerade, ou encore cairade, est un chemin de passage de circulation animale, parfois...3 kio (360 mots) - 16 juillet 2024 à 18:04
Pour les articles homonymes, voir Loi fondamentale. Les lois fondamentales du royaume de France sont des règles coutumières de droit public généraux, ayant...12 kio (1 577 mots) - 6 août 2024 à 19:25
Vous lisez un « article de qualité » labellisé en 2015. Lies et passeries Stèle commémorant les 500 ans de l’accord du plan d'Arrem. Lire en ligne (fr + es)...112 kio (13 046 mots) - 6 août 2024 à 19:22- Cet article est une ébauche concernant l’histoire et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (179 mots) - 8 août 2024 à 10:04
La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après...20 kio (2 784 mots) - 1 août 2024 à 17:42
La coutume de Bretagne est un ensemble de règles et usages en matière de droit, ayant valeurs de loi durant l'Ancien régime dans le duché de Bretagne....13 kio (1 567 mots) - 6 août 2024 à 17:56- Pour les articles homonymes, voir For. Le for (du bas latin « forum judicium ») est un concept juridique désignant les coutumes, privilèges ou « libertés »...11 kio (1 455 mots) - 5 août 2024 à 19:34
Le Miroir des Saxons (Sassenspegel en bas-allemand, Sassen Speyghel en moyen bas allemand) est le plus prestigieux et, avec le code royal de Mühlhausen...21 kio (2 543 mots) - 9 août 2024 à 12:55- La Coutume du Maine est un système légal apparu dans le comté du Maine au début du Moyen Âge, puis dans la Province du Maine à partir du XVe siècle. La...7 kio (990 mots) - 5 août 2024 à 19:50
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...47 kio (6 297 mots) - 6 août 2024 à 17:51
Le droit de Lübeck est un ensemble de privilèges obtenus par la ville libre d'Empire de Lübeck et qui s'applique à une centaine de villes, principalement...4 kio (421 mots) - 5 août 2024 à 19:26- Le système familial pyrénéen traditionnel, en tant que principe d'organisation sociale, est un des exemples historiquement les plus caractéristiques dans...15 kio (2 132 mots) - 5 août 2024 à 19:43
- Les Coutumes de Beauvaisis, dont le nom complet est Coutumes de Clermont-en-Beauvaisis, est un ouvrage de droit français médiéval écrit par Philippe de...23 kio (2 138 mots) - 15 juillet 2024 à 09:45
- Cet article est une ébauche concernant les Pyrénées. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...8 kio (1 141 mots) - 5 août 2024 à 19:42
- Pour les articles homonymes, voir Saint Louis. Les Établissements de saint Louis sont une compilation juridique composée entre la Toussaint 1272 et le...3 kio (336 mots) - 15 juillet 2024 à 09:48
- La coutume de Sens désigne l'ensemble des règles de droit coutumier qui régissaient les rapports juridiques, économiques, familiaux et sociaux des habitants...10 kio (1 429 mots) - 6 août 2024 à 17:56
- Le droit de gravage ou de varech consistait à récupérer tout ce que la mer rejetait sur le littoral. La Coutume de Normandie, sur la base d'un vieux droit...1 kio (130 mots) - 8 août 2024 à 19:16
