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On donne le nom de Clergé réfractaire ou d'Insermentés aux ecclésiastiques hostiles à la Constitution civile du clergé, décret adopté en France par l'Assemblée...46 kio (5 026 mots) - 8 août 2024 à 17:56- Pour les articles homonymes, voir congrégation. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (novembre 2019). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles...13 kio (1 670 mots) - 1 novembre 2023 à 05:40
- L’abattage rituel des animaux en France fait l’objet d’une série de dérogations prévues par le droit de l'Union européenne, autorisant l’abattage des animaux...23 kio (2 539 mots) - 13 juin 2024 à 10:13
