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- Ne doit pas être confondu avec Faute lourde en droit français. Cet article est une ébauche concernant le droit du travail. Vous pouvez partager vos connaissances...5 kio (617 mots) - 27 mars 2024 à 18:08
- Cet article est une ébauche concernant le droit du travail. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...2 kio (249 mots) - 25 août 2024 à 12:19
- Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (471 mots) - 6 décembre 2019 à 20:03
- Le droit disciplinaire est une branche du droit qui régit la discipline au sein d'un groupe de personnes. Sa portée précise peut varier en fonction des...2 kio (191 mots) - 5 juin 2023 à 21:59
- En droit administratif français, la faute lourde est un grief qui se distingue de la faute simple, non par l'importance des préjudices, mais par la gravité...4 kio (372 mots) - 28 mars 2023 à 19:50