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Constitution de la Géorgie Constitution de la Géorgie Lire en ligne Parlement : Traduction en anglais ; Université de Perpignan (traduction en français) :...7 kio (620 mots) - 31 mars 2024 à 13:11- Le droit géorgien est le droit de tradition civiliste appliqué en Géorgie. Article détaillé : Constitution de Géorgie. L'article 6(1) dispose que la Constitution...2 kio (150 mots) - 25 novembre 2019 à 11:22
La police en Géorgie est supervisée par le Ministère des Affaires intérieures de Géorgie. La police géorgienne introduit le numéro d'appel d'urgence 022...5 kio (446 mots) - 23 juillet 2024 à 21:24- Les droits de l'homme en Abkhazie sont accordés par le chapitre II de sa Constitution qui fait référence à l'adhésion de l'Abkhazie à la DUDH, au PIDCP...3 kio (368 mots) - 27 octobre 2024 à 13:26
La Cour constitutionnelle de Géorgie (en géorgien : საქართველოს საკონსტიტუციო სასამართლო) est la cour constitutionnelle de Géorgie, l'organe judiciaire...7 kio (751 mots) - 21 janvier 2024 à 20:22
Ne doit pas être confondu avec Cour suprême de Géorgie (États-Unis). Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2020). Si vous disposez...10 kio (1 250 mots) - 8 décembre 2023 à 00:40
Loi sur les territoires occupés Carte de la Géorgie avec l'Abkhazie et l'Ossétie du Sud en rose. Lire en ligne Law of Georgia on Occupied Territories La...19 kio (2 235 mots) - 26 octobre 2024 à 11:24
