Résultats de la recherche
Pour les articles homonymes, voir IMO et OMI. Le numéro IMO ou numéro OMI (pour Organisation maritime internationale) est un numéro qui permet d'identifier...4 kio (410 mots) - 26 mai 2020 à 19:58
Pour les articles homonymes, voir Search and rescue (homonymie) et SAR. La recherche et le sauvetage (en anglais « Search And Rescue », SAR) est le vocable...30 kio (3 127 mots) - 10 août 2024 à 20:52
Cet article est une ébauche concernant l’Organisation des Nations unies et la mer. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...10 kio (937 mots) - 8 août 2024 à 00:58- Pour les articles homonymes, voir Ballast. Un ballast est un réservoir d'eau de grande contenance équipant certains navires. Il est destiné à être rempli...13 kio (1 792 mots) - 8 septembre 2023 à 14:02
- Pour les articles homonymes, voir Affrètement. L'affrètement (freighting, chartering en anglais) est la location d'un navire selon un contrat d'affrètement...4 kio (584 mots) - 12 mars 2017 à 23:56
Pour les articles homonymes, voir traité de Paris. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (février 2023). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles...8 kio (840 mots) - 7 février 2023 à 05:32
Ne doit pas être confondu avec Droit de la mer. Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...7 kio (859 mots) - 29 mars 2024 à 13:16
Pour les articles homonymes, voir Complaisance. Un pavillon de complaisance, parfois désigné comme pavillon de libre immatriculation, est selon la définition...33 kio (3 620 mots) - 11 septembre 2024 à 20:32
Pour les articles homonymes, voir DPM. En France, le domaine public maritime (dit DPM) vise le régime juridique du sol (sables ou sédiments en général)...40 kio (4 433 mots) - 22 novembre 2023 à 17:39
Pour les articles homonymes, voir Solas (homonymie). La safety of life at sea (« sauvegarde de la vie humaine en mer ») abrégée en SOLAS est une convention...11 kio (1 435 mots) - 17 avril 2024 à 12:31- Cet article est une ébauche concernant la mer. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...10 kio (1 207 mots) - 20 juin 2024 à 11:32
La convention de Constantinople est un accord de droit maritime conclu le 29 octobre 1888 par l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, l'Empire ottoman, l'Espagne...2 kio (188 mots) - 8 août 2024 à 22:04- Cet article est une ébauche concernant le droit et l’économie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (478 mots) - 31 octobre 2022 à 12:50
Alain Berbouche Alain Berbouche est un historien du droit français né le 23 janvier 1949 à Paris, spécialiste des institutions de la Marine française et...9 kio (1 033 mots) - 20 novembre 2023 à 20:34
Cet article est une ébauche concernant la mer. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...7 kio (904 mots) - 2 août 2024 à 13:10
Pendant l'Ancien Régime, le droit de bris, appelé aussi droit d'épave, droit de lagan, droit de varech ou de wreccum, était le droit donnant la propriété...31 kio (4 126 mots) - 6 août 2024 à 18:19- Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...14 kio (1 638 mots) - 15 août 2024 à 21:33
Pour les articles homonymes, voir Déclaration de Paris (homonymie). La déclaration de Paris est une déclaration concernant le droit maritime européen en...7 kio (871 mots) - 21 février 2024 à 17:42- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (août 2011). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...5 kio (556 mots) - 23 août 2024 à 15:26
- Pour les articles homonymes, voir Dégazage. Le terme dégazage désigne, dans le monde maritime, une opération qui consiste à ventiler les citernes d'un...9 kio (1 116 mots) - 27 avril 2024 à 13:27
- Publié le 6 août 2007 Par une ordonnance en date du 30 juillet 2007, le juge des référés du Conseil d'État vient de rejeter un recours en cassation émanant
- S… Droit maritime. De la Neutralité Revue des Deux Mondes, période initiale, tome 1, 1829 (p. 354-364). journalpériode initialeDroit maritime. De la NeutralitéS…Bureau